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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69cee8a1cdc6046d47e9961d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le certificat médical d'admission indiquait que la personne présentait des hallucinations, un syndrome persécutif et un automatisme mental. Le médecin décelait un risque hétéro agressif.

Source officielle

Page 27 sur 158

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TJ

J.L.D. HSC

677c26f16f491b6d2638dcbd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’avis mensuel du 23 12 2024 relève qu’elle est moins envahie par les hallucinations auditives, qu’elle est triste mais qu’il n’y a pas d‘idées noires exprimées.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d92e2a18bd08ce38c57

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

doit être caractérisé au moment de l’admission du patient, ce qui est le cas en l’espèce dès lors que l’intéressé a été secouru de la Marne, fleuve dans lequel il avait sauté, et a rapporté des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

69dd6024cdc6046d4721fcfb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le docteur [H], exercant au CH de [Localité 5] a constaté que le patient présente “des troubles de comportement, ayant un délire mystique, des hallucinations, une psychose en rupture de traitement.”

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93cd6cdc6046d47cd4291

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

urgence depuis le 31 mars 2026 suite à une agitation psychomotrice et une labilité émotionnelle, des idées délirantes à thématique persécutive vis-à-vis de son époux avec une adhésion totale, des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816d94965b5d9df312927

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du traitement requis ; Madame [W] [F] a été hospitalisée sous contrainte, amenée par les pompiers pour hétéro agressivité envers sa famille, présentant discours désorganisé, rires immotivés, hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90fb848dd6814c668fc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

clinique les troubles suivants (l’énoncé d’un diagnostic n’est pas nécessaire) : Décompensation d”un trouble chronique évoluant depuis plusieurs mois sur un mode de désorganisation psychique et d’hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb35fbb79e8fd3d2f38c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Décrit des hallucinations auditives et intra-psychiques, initialement anxiogènes, actuellement totalement tolérées, dont il ne critique pas la présence et auxquelles il ne perçoit aucun caractère pathologique

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6538b3e57ffc2c8318ee007d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Au fond: Madame [M] [E] a été prise en charge par le centre hospitalier à la suite d'une altération de l'état général, de dénutrition sur misère sociale, d'hallucinations acoustico-verbales et d'un

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cc8

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il minimisait ses hallucinations. Il niait tout élément délirant et ne critiquait pas ses troubles. Il était anosognosique et ambivalent aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd5f1cdc6046d473ce80b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l'hospitalisation complète par arrêté municipal en date du 07 mai 2026 confirmé par arrêté préfectoral en date du 08 mai 2026 en raison : “d’une rupture thérapeutique ancienne, d’un délire avec hallucination

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70f0cdc6046d477e07e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

relâchement des associations, idées délirantes de mécanisme interprétatif, à thèmes mystiques et de persécution, associée à une charge affective forte, manifestement anxieux, il nie percevoir des hallucinations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2604037_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

B... de l’appartement préalablement mis à sa disposition par le centre d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile Adoma d’Halluin ; 2°) de l’autoriser à donner toute instruction utile au gestionnaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303419_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2023, la commune de Saint-André-lez-Lille et la commune de Marquette-lez-Lille, représentées par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201822_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 5 décembre 2022 et 12 février 2024, le centre communal d'action sociale de Somain, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206033_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A..., représenté par la SCP Gros-Hicter-D'Halluin et Associés , demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Lambersart lui a délivré un certificat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_19DA01899_20250808

Admin. Appel

8 août 2025

8 août 2025

commune de Cambrai et de toute partie succombante, au même titre ; Par des mémoires, enregistrés les 29 septembre 2020 et 13 octobre 2020, la commune de Cambrai, représentée par la SCP Gros Hicter d'Halluin

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

6a0f7078cdc6046d477dfe0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

marqué par des propos délirants, des troubles du comportement et une agitation psychomotrice importante ; que bien qu'il y ait une franche amélioration clinique, il persiste encore des épisodes d'hallucinations

Source officielle
CC

cr

6079a8e59ba5988459c4f2a2

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

discriminations raciales", de sorte que, si l'association répond aux critères des associations pouvant exercer les droits reconnus aux parties civiles, à l'occasion des infractions à la provocation et à la haine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200297

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

F... l'a, sans nul doute, exposé à un climat de rivalités et de haines qui ont perduré malgré le temps écoulé et son changement de vie. 8.

Source officielle