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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137219acd580146773f5246
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 juillet 1990), que le drainage d'une parcelle appartenant aux époux Y..., effectué par la CUMA drainage
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918d3
26 mars 2014
26 mars 2014
évoquant ce trajet dans la Laguna de Paulo X...en juillet 2010 et expliquant qu'après s'être arrêtés pour regarder les étoiles, en remontant dans la voiture, ce dernier lui avait baissé son pantalon et sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd52
19 décembre 2006
19 décembre 2006
intervention il avait reçu, le 8 juillet 1987, deux unités globulaires adultes no 0137782 et 0138709 et, le 9 juillet 1987, deux unités no 0137815 et 0136322, qu'il a encore reçu, le 14 juillet 1987, deux culots
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006543401
3 mars 2005
3 mars 2005
attributions de service et qu'elle n'entraînait pas l'application des dispositions légales de droit commun concernant la faute liée au fait d'avoir causé le procès (« faute processuelle », culpa
Source officiellecr
6079a83b9ba5988459c4c2e1
29 janvier 1985
29 janvier 1985
DES CHARGES SUFFISANTES DE TENTATIVE DE VIOL SUR UNE MINEURE DE QUINZE ANS, LA COUR D'APPEL A RETENU QUE LE DEMANDEUR AURAIT ENTRAINE LA JEUNE, LUI AURAIT ENLEVE SON COLLANT ET SA CULOTTE, AURAIT LUI-MEME
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
On est venu me voir pour me demander si je portais une culotte, on m'a aussi dit que j'emmenais 5 hommes chez moi. Un homme, [U], m'a quitté.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008220294
27 septembre 2006
27 septembre 2006
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a subi le 22 mai 1987 au centre hospitalier général de Pithiviers une interruption thérapeutique de grossesse au cours de laquelle deux culots
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00326
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Chorale ») et les compétences professionnelles de cette supérieure (« management only for myself », « Managment by calomnie », « organisation d'attentat d'exécution », « gestion du service mes couches culottes
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2315004_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Suite au constat par Mme D, le 10 octobre 2023, après la sortie de l'école, de taches dans la culotte de sa fille B, qualifiées de traces de sang par un examen médical réalisé le jour même, Mme D a demandé
Source officielle2e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2315952_20260226
26 février 2026
26 février 2026
la sécurité affective d’un enfant le 20 octobre 2022 en le sortant des toilettes et en lui faisant traverser la cour de récréation avec le pantalon sur les chevilles, laissant apparaître l’enfant en culotte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0628JUD001214486
28 juin 1991
28 juin 1991
Manifattura FL, Steffano, Ruotolo, Vorrasi, Cappello, G. contre Italie, Caffè Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli et Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400459_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Cette société a été rachetée par la coopérative CUMA de Saint Mamans, avec laquelle M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00810
24 novembre 2021
24 novembre 2021
pour incontinents et accessoires s'y rattachant, vêtements absorbants et résistants à l'eau ; culottes et protections pour incontinents; protections absorbantes et coussins ; serviettes et bavoirs pour
Source officielle1ère Chambre
6538b4397ffc2c8318ee0216
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Qu'au surplus vous avez procédé à la cession des bois abattus au profit de la CUMA BORBONNAISE DE DRAINAGE dont le siège social est situé à [Localité 10] (03).
Source officiellecr
61372620cd58014677423279
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Joseph, - La SOCIETE CUMA DE TERNAY, - XC... Eric, - YZ... Robert, - XT... Bernard, - M... Guy, - A... Marie-Frédérique, - Les CONSORTS YA... YB..., - YC... Henri, - YD...
Source officiellecr
61372620cd5801467742327a
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Joseph, - La SOCIETE CUMA DE TERNAY, - XD... Eric, - YZ... Robert, - XU... Bernard, - M... Guy, - A... Marie- Frédérique, - Les YA... YB... Anthelme, - YC...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0329JUD003843297
29 mars 2001
29 mars 2001
#xa0; : mieux vaut reboiser deux à trois fois avec des plantes dont le vendeur est généreux en ce qui concerne le pourcentage au lieu de reboiser une seule fois avec les plantes d'une firme qui a le culot
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0704JUD005804511
4 juillet 2017
4 juillet 2017
La présente affaire concerne la culpa in eligendo .
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0725JUD001748415
25 juillet 2017
25 juillet 2017
Il incombe à la partie ayant subi le préjudice de prouver la responsabilité pour faute [ culpa ], à moins que celle-ci ne fasse l’objet d’une présomption légale. 2.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003843297
25 mai 2000
25 mai 2000
#xa0; : mieux vaut reboiser deux à trois fois avec des plantes dont le vendeur est généreux en ce qui concerne le pourcentage au lieu de reboiser une seule fois avec les plantes d’une firme qui a le culot
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