par la société Atos de sa prestation dans le délai convenu était imputable aux sociétés IRD et Metaware, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la société Atos, investie d'une mission de coordination

primaires d'assurance maladie, et les exigences de l'application de la réglementation applicable aux organismes de sécurité sociale issue de la directive européenne n° 92/50 du 18 juin 1992 qui porte coordination

partiel qui distingue : les heures travaillées auprès des usagers, les heures de préparation et la rédaction des rapports et documents administratifs, et les heures de réunion de synthèse ou de coordination

des actes réalisés ; - un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l'anesthésie ou la prise en charge par une équipe paramédicale et médicale dont la coordination

que l'erreur matérielle n'est pas une erreur de droit ou une erreur de fait et la procédure de l'article 710 du code de procédure pénale ne saurait être utilisée pour demander à une juridiction de corriger

Georges, contre l'arrêt n° 89-593 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1989, qui, pour infraction à la coordination des transports, l'a condamné à 1 500 francs

déroulement des débats pendant laquelle il a assisté la Cour " ; Attendu que le procès-verbal des débats mentionne que la cour d'assises était assistée de Mme Hardy, greffier divisionnaire, et de Mme Colin

Caisse primaire d'assurance maladie que l'accident pris en charge n'est pas un accident du travail, et à l'encontre de la Caisse régionale d'assurance maladie que le taux des cotisations concernées soit corrigé

comme ci-dessus sans rechercher si, compte tenu du temps nécessaire à l'exécution du marché "Alpha", pour lequel l'employeur s'était engagé contractuellement à assurer l'assistance technique et la coordination

Y..., s'était vu confier, parmi les missions assumées, la direction générale des travaux, avait conclu que les désordres relevés provenaient d'un manque de coordination entre le concepteur et l'architecte

non-conformité de la chose ou de ses vices cachés; qu'ayant constaté que le dommage subi par l'immeuble constituant le lot n° 12 avait pour origine la création d'une entaille de grande hauteur dans une colline

sans objet, - d'autre part, que la valeur du fonds, comme la valeur du droit au bail, avaient été calculées par l'expert en fonction d'un chiffre d'affaires déterminé, et que ces sommes devaient être corrigées

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Bernadette Hugues de A..., épouse X..., demeurant ..., 2°/ la Société française d'architecture et de coordination

lequel ce collègue avait été lâché en ligne en juillet 1995, trouvait son origine dans l'erreur de classement commise en 1992 et reprise en 1994 et dont il n'était pas contesté qu'elle n'avait été corrigée

grief à l'arrêt de le condamner à payer au salarié diverses sommes à titre de rappel de salaire pour la période du 18 janvier au 15 février 2018, outre congés payés afférents, de rappel de prime de coordination

traduit notamment par un allongement réitéré des délais de prescription qui n'a jamais été remis en cause ; que la difficulté matérielle soulevée par le prévenu tenait simplement à une absence de coordination

la déclaration d'appel tend à la réformation du jugement, sans mentionner les chefs de jugement qui sont critiqués, l'effet dévolutif n'opère pas, que la mention appel formé contre la totalité, non corrigée

relative à la prise de contrôle exclusif de la société R.N.6 Automobile Melun par la société Team Colin