de toute base légale au regard des articles L. 4613-3 et R. 4613-1 du code du travail ; Mais attendu que le tribunal, après avoir constaté qu'à l'audience il n'était pas contesté que le salarié coordonnait

parvenait pas à s'organiser, à respecter les délais, ne maîtrisait pas les outils de gestion des volontaires, ce qui compliquait le travail des gestionnaires de ressources humaines et enfin qu'elle ne coordonnait

Elle souffre également d'une cardiomyopathie hypokinétique sévère à coronaires saines, avec une fraction d'éjection ventriculaire gauche à 25%.

longue durée " parmi lesquelles : accident vasculaire cérébral, insuffisance cardiaque, maladie chronique du foie, déficit immunitaire grave, diabète, hémophilie, hyper-tension artérielle, maladies coronaires

longue durée " parmi lesquelles : accident vasculaire cérébral, insuffisance cardiaque, maladie chronique du foie, déficit immunitaire grave, diabète, hémophilie, hyper-tension artérielle, maladies coronaires

charge d’un infarctus du myocarde traité par l’implantation de deux stents actifs ; - il déclare une hémorragie spinale sous double anti-agrégation plaquettaire dans les suites de la pose des stents coronaires

et notamment du rapport d’expertise, que Mme C... présente des polypathologies lourdes associant une ostéoporose généralisée, une polyarthrite rhizomélique, une hypertension artérielle, une maladie coronaire

A fait valoir que son père, titulaire d'un certificat de résidence algérien valable jusqu'au 8 juillet 2033, souffre d'un syndrome coronaire aigu et d'autres pathologies, il n'établit pas que sa présence

text-align:center } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline }   Communiquée le 31 août 2015   TROISIÈME SECTION Requête n o 55517/14 Gregorio Ignacio VILCHES CORONADO

Selon l'employeur, qui conteste l'ensemble de ces éléments, Monsieur [OY] ne disposait pas d'un poste d'encadrant, ni ne gérait les achats, ni la fabrication et la vente, pas plus qu'il ne coordonnait

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

[S] au paiement des arriérés de colonat : ** de l'année 2008 d'un montant de 112,70 euros, outre les intérêts au taux légal à compter de la date de la mise en demeure du 8 octobre 2012, ** de l'année

000 euros au titre de son manque à gagner lié à l'absence de toute capacité d'investissement et de développement provoquée par ces retards qui l'ont notamment conduit à devoir reporter l'achat d'un cornadis

401 491, au capital social de 2.854.759 €, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean CORONAT

Représentée par Maître Ludovic BOUSQUET, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES Madame [X] [G], exerçant sous l’enseigne “LA CLEF DE VOTRE PROJET” [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Maître Jean CORONAT

OPMO SARL dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

R.C.S de Paris sous le n° 823 425 764 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège Représentée par Me Jean CORONAT

simplifiée dont le siège social est : [Adresse 7] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT