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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137232ccd580146774066a2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société commerciale Citroën, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle

Page 27 sur 217

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TJ

Chambre des Référés

67f811efcf40727a0043d688

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

J5 immatriculée 6941 SZ 39, la camionnette CITROEN immatriculée 3620 WE 28, et la camionnette CITROEN JUMPER immatriculée BF 111 AQ et de retirer toutes les autres installation (caravane, tentes, ferraille

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100526

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

La vente a été réitérée par un acte authentique dressé le 5 novembre 2010, par les SCP notariales Lheritier Ciron et Jourdier Rerolle (les notaires). 3.

Source officielle
CC

soc

6137215ecd580146773f32e5

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

(Gironde), II/ Sur le pourvoi n° F 88-42.470 formé par : La Société commerciale Citroën, dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu entre eux le 10

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe234

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Automobiles Citroën, dont le siège est ..., à Neuilly-sur-Seine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43280

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Le 16 septembre 2009, étaient livrées à la société [C] des palettes de fruits (citrons verts) à l'origine commandés à la société B&S Grupo Exportador, par une société concurrente, la société Pulp Fruits

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68642a920bb2f8a66ca60f3b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AUTOMOBILES PEUGEOT et SA AUTOMOBILE CITROËN (SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS) C/ S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

60794d2d9ba5988459c48459

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu que Mlle X... a confié son véhicule à la société ASC Auto Citroën

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007777343

Admin. suprême

15 mars 1991

15 mars 1991

Delaporte, Briard, avocat de la société anonyme des automobiles citroën, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00969

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

Trnava sera par ailleurs la première usine du Groupe PSA PEUGEOT CITROEN à passer en « Logistique alternative » qui consiste à accélérer certains flux d'approvisionnement et mieux fluidifier la mise à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdaba4509ca9b4ba5d5eb77

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS, substituant à l'audience Me Julie GONIDEC, avocat au barreau de PARIS, D1520 INTIMÉE SA PEUGEOT CITROEN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200008

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 juin 2020), [R] [N] (la victime), ancien salarié de la société Peugeot Citroën automobiles, est décédé le 2 avril 1997 des suites d'un cancer broncho-pulmonaire.

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043758

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Pour le surplus, elle s'oppose à la restitution du véhicule Citroën à M.

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c83d

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... et Y... coupables respectivement de violation de domicile et de complicité de ce délit et, sur les intérêts civils, les a condamnés à verser à la société Citroën

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58bd1

Cassation

7 novembre 1983

7 novembre 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES, DU POURVOI N° 81 15 352 QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET DEFERE (ROUEN, 30 AVRIL 1981) QUE LA SOCIETE AUTOMOBILES CITROEN (CITROEN) IMPORTE

Source officielle
TJ

REFERE

68e583630e2901d10fa5c77c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AUTOMOBILES CITROEN l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Ségolène FAYS Greffier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100363

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

[F], agent de service, a présenté un accident vasculaire cérébral, qu'il a attribué à l'inhalation de styrène lors d'opérations de lavage d'un camion citerne réalisées par un autre salarié et qui a été

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008041688

Admin. suprême

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 septembre 1999 et 11 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DES AUTOMOBILES CITROEN

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300317_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

novembre 2023 dans la bande littorale des 300 mètres de Nouméa ainsi que sur les îlots Maître, Canards, Sainte-Marie, Uere, à l'exception d'une zone réduite située au droit de la plage de la baie des Citrons

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9bc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AUTOMOBILES CITROEN, S.A.S.

Source officielle