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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
cr
613726a2cd580146774273ec
31 mai 2007
31 mai 2007
(procès-verbal, page 11), Christine D..., épouse Le E... (procès-verbal, page 11), Roger F... (procès-verbal, page 11), Patrick G... (procès-verbal, page 12), Ernest H...
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4edbb
19 janvier 2005
19 janvier 2005
ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'irrecevabilité par l'autorité de la chose jugée et a déclaré Gérard X... coupable d'atteintes sexuelles avec contrainte et surprise sur la personne de Christelle
Source officiellecr
évrier 2004, qui, dans la procédure suiviec/Jean-François X
6079a8c69ba5988459c4edc7
1 février 2005
1 février 2005
soumises à l'appréciation de la Cour que, dès novembre 1999, le musée Rodin était informé de ce vol ; que X..., qui était entré en possession de ces deux oeuvres, les cédait, par l'intermédiaire de Christian
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f24272641
20 juin 2017
20 juin 2017
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b21
9 juillet 2003
9 juillet 2003
rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 29 Avril 2003, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Catherine LATRABE et Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a48
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Madame Christiane D... veuve B... étant décédée le 30 août 1989 et l'instance n'ayant pas été reprise par ses héritiers, elle a été radiée le 27 septembre 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907de
4 avril 2013
4 avril 2013
LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Février 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Christian
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00718
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Marcel, Louis, Frédéric, Christian X... et Mmes Josiane et Chantal X..., la société Entreprise X...
Source officiellecr
61372638cd58014677423df5
12 mars 2003
12 mars 2003
d'exercer concrètement et effectivement les droits de sa défense ; qu'ainsi, la nullité des débats et de la condamnation doit être prononcée" ; Attendu qu'en application des articles 305-1 et 599, alinéa
Source officielleciv2
à l'appui de sa demande en divorce dirigéec/M. Y
61372394cd5801467740ba07
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officiellecr
6137262acd5801467742371d
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Christian, - Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa3aade3490008c31203
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Française Profession : Secrétaire de direction, demeurant [Adresse 4] [A] [G] né le 01 Octobre 1986 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Christelle
Source officielleChambre 1-3
5fca723f593a195e41534328
15 octobre 2020
15 octobre 2020
- THAI THONG, avocat au barreau de MONTPELLIER SA CLINIQUE DE LA [10], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marie-Christine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb53e405357f749ea93a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa
Source officielleChambre A - Civile
63be62d013ef607c90ab634e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MULLER, conseillère faisant fonction de présidente, et par Christine
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
VEOLIA COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e4e
17 mai 2022
17 mai 2022
Association loi 1901 sans but lucratif reconnue d'utilité publique prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Christine
Source officielle1ere Chambre Section 1
6707704881e733ee26983101
9 octobre 2024
9 octobre 2024
CHRISTINE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. ROUGER, président et par M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8ab5bbe450008b2ccca
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 27 novembre 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Madame Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88ec
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Madame Christine ROSSI,
Source officiellePage 27 sur 39