résultait de l'acte d'origine conclu en 1970 par les auteurs respectifs des parties, qu'ensuite, elle ne se serait pas expliquée sur le fait que la demande ne remettait pas en cause le caractère indivis du chemin

Alain Y..., demeurant chemin de Save, route de Troarn, 14810 Gonneville en Auge, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1993 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit de M.

Kafka [Localité 2] Margot, vendu comme cheval de sport pour la discipline du saut d'obstacle, après un essai et une visite vétérinaire favorable, le cheval a été livré chez M.

[S], elle expose que ce dernier ne justifie pas des créances qu’il détiendrait à son égard s’agissant de la participation à la vie commune, de la vente du cheval Capriola, aux frais de pension de ses chevaux

entreprises et notamment de la société et de la société Cogifer TF ; "aux motifs que cette requête nous est présentée à l'occasion d'une enquête relative au secteur des installations fixes pour chemins

communautaires applicables au secteur viti-vinicole ; que, par application de ce principe, dit des listes positives, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles ou des copeaux de chêne

du principe dit des listes positives résultant de l'article 15 du titre II du règlement communautaire du 16 mars 1987, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles ou des copeaux de chêne

X... a demandé l'annulation de l'avis de mise en recouvrement de la taxe différentielle concernant son véhicule de marque Jaguar, d'une puissance fiscale de 18 chevaux, au titre de l'année 1991-1992 ;

Chemin, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

faits identiques, de la mauvaise volonté manifestée par X... à s'acquitter de ses obligations alimentaires, alors que l'intéressé reconnaît à l'audience exercer le métier de commerçant et d'éleveur de chevaux

Chemin, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

par véhicule à moteur, pour préserver les besoins normaux d'un fonds agricole, tels qu'envisagés par les parties en 1830 ; qu'en se bornant à énoncer que l'assiette du passage excluait l'accès d'un cheval

a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors enfin, qu'à supposer que les honoraires forfaitaires annuels aient été dus à compter du 1er juillet de chaque année, et aient été à cheval

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chavanne Ketin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

qu'elle ne pouvait invoquer comme une circonstance propre à créer l'apparence du mandat allégué le fait que les affiches qui lui avaient été remises par la société TMLC fussent consacrées au Salon du cheval

Mme [A] et son assureur font grief à l'arrêt de la déclarer entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident survenu le 7 décembre 2013, alors « que la garde d'un cheval de course est

Z... a radicalement changé d'allure physique ( ), il est amaigri, a les cheveux courts et est rasé de près ( )" ; "alors qu'en l'état de ces énonciations, pour partie contradictoires et hypothétiques

Y... et B... pour obtenir un droit de passage sur un chemin traversant leur propriété, alors, selon le moyen, "1°) qu'il résulte des articles 2282 du Code civil et 1265 du nouveau Code de procédure civile