: - LA SOCIETE X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 30 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre Jean-Pierre Y... du chef

55 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ainsi que 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Eugène X..., le demandeur, des chefs

. : Attendu que Mickaël Y... s'est régulièrement pourvu en cassation contre un arrêt de la chambre de l'instruction le renvoyant devant la cour d'assises des chefs de tortures ou actes de barbarie,

Casino à 14 heures, à la situation médicale de Y... et aux expertises psychologique et psychiatrique, révélant l'imagination dense de la victime mais aussi l'absence de tout symptôme caractéristique chez

Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 30 octobre 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Pascal Z... du chef de violences avec arme sur

deux erreurs, ne venant du tampon d'enregistrement daté du 6 mars, ni de l'enregistrement sur la feuille de convocation bleue, dont la date du 6 mars a été retranscrite à la main par le greffier en chef

saisissant par le col de son vêtement, et en lui disant "mon frère te fera la fête suite à notre affaire, mais si tu veux, je peux parler pour toi, et il ne te touchera pas" ", et l'a condamné de ce chef

des articles 309 et 328 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu X... des fins de la poursuite du chef

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Krzeminski à la peine de quatre ans d'emprisonnement, avec révocation totale d'un sursis antérieurement accordé, du chef

(chez qui elle a été orientée après l'enquête concernant sa demi-soeur), et à qui elle a confié que son père lui avait touché le sexe, ce qu'il avait suspecté en raison notamment de ses dessins ;- à l'expertise

prud'hommes de diverses demandes ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1997) de l'avoir débouté de sa demande et, en conséquence, d'avoir infirmé le jugement du chef

que les travaux promis ne seraient jamais réalisés, la faute intentionnelle du notaire, lequel profitait de cette altération de la valeur du bien, serait consacrée ; qu'en omettant de répondre à ce chef

attaqué (Chambéry, 12 mars 1991) de l'avoir déboutée de sa demande en paiement d'un solde de congés payés au titre de la période 1989-1990, alors que, selon le moyen, pour infirmer le jugement de ce chef

C... " comme le chef de chantier et Hamada X... comme contremaître et que M.

partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 19 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs

Gilles X..., chef d'atelier, demeurant ...

sérieuse, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions régulièrement déposées, la société Néodis avait fait valoir, que les faits constatés étaient de nature à engager la responsabilité pénale du chef

avoir écarté la faute grave, alors que, par ses conclusions régulièrement déposées, la société Néodis avait fait valoir que les faits constatés étaient de nature à engager la responsabilité pénale du chef