CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 355 résultats pour « Cheat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23VE00999_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

dont il a été victime, par la faute de sa hiérarchie, et du fait de la défiance à son endroit de sa hiérarchie, lui occasionnant un préjudice professionnel évalué à 10 000 euros ; - le centre " le chat

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006200600

Admin. suprême

3 mars 2005

3 mars 2005

One bullet struck Mr R.C. de Pool in the right side of the chest, running towards the left side and slightly towards the head, perforating the right chest cavity, the midriff, the right lobe of the liver

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223746

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

IVS record of emergency calls, 19/04/2018 (chest pain), local emergency team records no. 2813 of 19/04/2018 (right-side renal colic, kidney pain, chest pain) and no. 3832 of 25/04/2018 (bruise to the chest

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d6c9018405dfcaacf3

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentées par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100914

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

est redevable envers l'acheteur ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il n'est exigé d'établissement d'un certificat de bonne santé daté de moins de cinq jours avant la transaction que pour la vente de chats

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-181505

Admin. suprême

16 février 2018

16 février 2018

The applicants were called “cheaters” ( oszuści ).

Source officielle
CC

civ3

6137210acd580146773f0802

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

derniers pour troubles de jouissance ; Attendu que, pour refuser de déclarer valable ce congé, l'arrêt retient qu'il n'est pas interdit à des locataires d'avoir des animaux domestiques (tels chiens, chats

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169748

Admin. suprême

22 novembre 2016

22 novembre 2016

[E.S.] went to the base and saw private [Tigran Varyan] on the ground with his head bleeding and the rifle on his chest.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250b766d1156dbbef53b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

En effet Monsieur [U] aurait négocié la fixation d’animaux en céramique sur le toit (chat et oiseau).

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9cbdab039e415d93304

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

judiciaire de la SCI CLG, demeurant [Adresse 1] SELARL ETUDE [W] & [D] en qualité de mandataire judiciaire de la SCI CLG, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentés par la SCP PEREZ ET CHAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fda2aaf6e265b6fb85fff65

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

[T] a rappelé que les nuisances qui lui avaient été reprochées, à savoir celles relatives à la possession d'une trentaine de chats dans appartement, ne pouvaient lui être imputées puisque les animaux appartenaient

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300167

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

B..., faisait état dans un courrier du 28 août 2008 des nuisances causées par les chiens et chats de Mme Y...habitant au premier étage de l'immeuble situé ... à Albi ; qu'en jugeant néanmoins que les attestations

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD000297405

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

However, almost a year passed between the chest fluorography examinations in 2000 and 2001. 10 .

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-118161

Admin. suprême

6 mars 2013

6 mars 2013

    In 15 April 2000 the applicant once again visited the traumatology department and after radiography was diagnosed with contusion of the chest, pain in the chest, spreading haematomas, and

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-181327

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

The article told the story of a 73-year-old patient who was examined by Dr M.S. after an X-ray image of his chest showed a dark spot.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-172060

Admin. suprême

18 février 2017

18 février 2017

Also blood tests and some other tests were performed on the applicant; he underwent an electrocardiography and chest photoroentgenography.

Source officielle
TJ

JEX

65c28befa2af13da68689b0b

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

de VERSAILLES, Vestiaire : 147 DÉFENDERESSE Madame [F] [S] [B] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1984 à [Localité 11] (POLOGNE) demeurant [Adresse 6] -[Localité 7]L Représentée par Me Nadia CHEHAT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1007JUD000302322

Admin. suprême

7 octobre 2025

7 octobre 2025

During the chat on 8   October 2019, at 7.58   p.m. “Marleen12” stated that she was 12 years old.

Source officielle
CC

soc

6079b1e29ba5988459c53dab

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

remise ou expédition d'une copie intégrale du dossier permettant au salarié d'organiser utilement sa défense, les parties, entre la convocation et l'audience devant le conseil de discipline, ont "joué au chat

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007981023

Admin. suprême

14 octobre 1998

14 octobre 1998

sa demande tendant à l'annulation du refus du maire d'Aussillon (Tarn) de lui communiquer la convention fourrière passée avec l'association de secours aux animaux qui dirige le refuge pour chiens et chats

Source officielle

Page 27 sur 168

← PrécédentSuivant →