, avocat de Mme D..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine Saint-Denis ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi

Gauthier, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme S..., épouse P..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience

V..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...], et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2020 où étaient présents M.

L..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2020 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme B..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique

H... et de la société Architecture ingénierie logistic process, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2025, la société Onlineformapro, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d’annuler les 168 décisions du 6 juin

rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 1], et l'avis de Mme Ceccaldi

Par un mémoire en défense enregistré le 10 décembre 2024, le service d'incendie et de secours de la Haute-Corse, représenté par Me Ceccaldi-Volpei, demande à la Cour de rejeter la requête de M.

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrées les 19 avril et 21 juillet 2021, Mme A, représentée par Me Ceccaldi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2020400/

Adresse 2] [Localité 8] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06862 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5UZ Minute n° copie le 1er avril 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 1er avril 2025 à : - Me Cemali

DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/04253 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YXJK AFFAIRE : Mme [W] [J] (Maître Jacques-antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

04926 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHHC5 [P] [S] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Association [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Delphine BELOUCIF - Me Stéphane CECCALDI

Entreprise [2] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 17 AVRIL 2026: à : Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON Me Stéphane CECCALDI

DEMANDERESSE Madame [F] [G] née le [Date naissance 4] 2002 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 2], immatriculée à la Sécurité Sociale sous le N°[Numéro identifiant 3] représentée par Maître Marc-andré CECCALDI

Rôle N° RG 21/09589 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHWOR [V] [Y] [J] C/ CPCAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre CECCALDI

5] C/ S.A. [6] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 11] [L] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valéry ABDOU - Me Denis FERRE - Me Stéphane CECCALDI