Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
Termine etc/M. Y
6137213fcd580146773f2371
20 juin 1990
20 juin 1990
(Bouches-du-Rhône), 3°/ de la société Castel et Fromaget, dont le siège social est zone industrielle à Fleurance (Gers), 4°/ de la compagnie d'assurances La Zurich, société anonyme dont le siège est
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52142
12 novembre 1998
12 novembre 1998
margin-bottom:4pt; text-indent:35.45pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH ( ) 410 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 35333/97 CASTELLI
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740de88
31 octobre 2001
31 octobre 2001
est ..., 2 / de la compagnie Axa courtage, dont le siège est ..., venant aux droits de l'UAP, 3 / de la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance, dont le siège est ..., 4 / de la société Castel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62c5299aa2c4236379079ba6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
pour: Mme [N] [U] [I] née le 30 Mai 1978 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisée au [Adresse 2] ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62172d8f2709eb7900faf8a5
23 février 2022
23 février 2022
La Sci Castel Real Estate 1B a fait délivrer à la société WLG le 5 janvier 2015 un commandement de payer la somme de 44.981,27 €, visant la clause résolutoire du bail.
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c4369a
18 novembre 1986
18 novembre 1986
Albert X..., commerçant en aliments pour le bétail à l'enseigne " Castel-Veaux ", nommé cogérant ; que, le même jour, la SICA a conclu avec chacun des éleveurs associés une convention dénommée " contrat
Source officielleciv2
607943529ba5988459c41f95
31 mai 1976
31 mai 1976
QUE LA PARTIE QUI ENTEND RECUSER LE TECHNICIEN DOIT LE FAIRE DEVANT LE JUGE QUI L'A COMMIS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'UNE MARCHANDISE CONFIEE PAR LA SOCIETE FRATELLI-GONDRAND A CASTEL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0725JUD004889899
25 juillet 2001
25 juillet 2001
Caselli contre M. G.
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b56e19db1e3435abfe
12 juin 2018
12 juin 2018
X... a fait assigner le vendeur au contradictoire de la SCA Castel Monte-Carlo en nullité de la vente.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02071
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 janvier 2011), que Mme X... a été engagée par la société W intérim pour être mise à disposition de la société Castel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406999_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
G..., représentés par Me Manaigo, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 juin 2024 par lequel le maire de la commune de Castellar a délivré à la société civile de construction vente (SCCV
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be01
26 mai 2008
26 mai 2008
CASTEL ET FROMAGET la somme de 21.886,50 euros , majorée des intérêts légaux à compter du 01/12/05, - ayant débouté la S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00528_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
A à la garantir de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre au profit de la société Castel et Fromaget ; 4°) de mettre à la charge de la société Castel et Fromaget une somme de 5 000 euros
Source officiellecr
ès cassation, dans les poursuites exercéesc/Alain X
6079a8759ba5988459c4d57b
30 novembre 1999
30 novembre 1999
Commission, le 22 juillet 1992, a décidé, en formulant des réserves, que l'opération de concentration était compatible avec le Marché commun ; que le 18 février 1993, la société Nestlé et le groupe Castel
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300303_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D B est propriétaire d'une maison d'habitation sur un terrain situé au 797 route de la salle des fêtes au lieu-dit " Puyguilhem " à Castels-et-Bézenac.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0af85cdc6046d47d8d7f9
30 janvier 2025
30 janvier 2025
SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 30 janvier 2025 DEMANDEUR(S) : SELARL V&V en la personne de Maître [K] [T] agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL CASTEL
Source officielleciv2
607940d79ba5988459c3f48b
14 janvier 1970
14 janvier 1970
JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE SON VEHICULE AYANT SUBI DES DEGATS AU COURS D'UNE COLLISION AVEC UN TRAMWAY APPARTENANT A LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS DE LA VILLE DE MARSEILLE, CASTELLO
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:159
4 mai 2005
4 mai 2005
. # Jean-Pierre Castets przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich. # Urzędnicy - Artykuł 78 # Sprawa T-398/03.
Source officielleciv3
61372136cd580146773f1e9c
20 juin 1990
20 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel et Fromaget, société anonyme dont le siège social est ...
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f3dd9abb6262fe011f0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur la responsabilité de la SARL FRANCIS CASTELLA MDB Il est constant que la SARL FRANCIS CASTELLA MDB est l’ancien propriétaire du terrain bordant le mur litigieux et le maitre d’ouvrage d’une partie
Source officiellePage 27 sur 475
RADIX, VILLA CASTELLINO
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SDE DE METZ le 15/05/2026 sous le numéro 2026A01222 Adresse de l'ancien propriétaire: 121 Rue de l'Etoile 57190 Florange
09/07/2026
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Castelli, Sylvain, Henri, Alphonse
03/07/2026
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CASTELLI GROUPE
02/07/2026
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CASTELLI GROUPE
30/06/2026
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CASTELLI, Amaury
26/06/2026
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