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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA00913_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
: " a) Les calendriers détaillés des travaux, des études et de remise des documents sont élaborés par le pilote après consultation des entrepreneurs titulaires des différents lots, dans le cadre du calendrier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310425
12 décembre 2019
12 décembre 2019
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] à fournir aux époux G... un calendrier prévisionnel des travaux de remise
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3f660da7cb996dc8e6a9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
le 17 septembre 2024 à la requête de la SAS SOLRENOV à la SARL 1 INTERIEUR ; Vu le jugement rendu par le tribunal de céans le 04 décembre 2024 dans l’instance n° RG 23/5277 ; Vu la fixation d’un calendrier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592241d2b47a9d8cb83eb
3 juillet 2024
3 juillet 2024
2023 par Monsieur [R] [Y] et par Madame [E] [Y] à l’encontre de la SAS LES MENUISERIES DE CAPEYRON, exerçant sous le nom commercial LES MENUISERIES DE CAPEYRON PAR [R] [G] ; Vu la fixation d’un calendrier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e216d34da2cbdcd8bf5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX présentée le 15 décembre 2023 par Monsieur [I] [J] [U] et par Madame [F] [C] à l’encontre de Madame [D] [V] ; Vu la fixation d’un calendrier
Source officielleciv1
6137240bcd58014677411882
4 février 2003
4 février 2003
X..., représenté par la SCP Callandreau-Houillion-Ronzeau dont Mme Y... était collaboratrice, alors, selon le moyen : 1 / qu'en considérant qu'était valable la constitution d'un avocat au bénéfice de
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01761_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe 10.07, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01762_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe 10.07, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle1ère chambre - Référés
67eeeaffb848dd6814c63ca9
2 avril 2025
2 avril 2025
En l’espèce, il ressort notamment du rapport d’expertise amiable préalable que le véhicule en possession de Madame [K] [L] présente : - un pare boue avant droit cassé - un revêtement supérieur de calandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5c
24 mars 2011
24 mars 2011
Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.
Source officielleChambre 3/section 1
67743e81ff1db94e0238b857
24 janvier 2024
24 janvier 2024
vestiaire : 31 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline DELFOSSE, Juge aux affaires familiales, assistée de Marie-Laure CALANDREAU
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510589_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Notation sur 8 Points/ * Calendrier détaillé et justifié Notation sur 8 Points » 7.
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b7c
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b7d
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b7e
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b7f
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b80
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b81
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372333cd58014677406b82
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
Source officielleciv1
61372323cd58014677405edf
20 octobre 1998
20 octobre 1998
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA
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