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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 J
677c2a776f491b6d2638e783
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Jessica BOSCO BUFFART François LE CLEC’H
Source officielleRéférés civils
65a978aa19a7f19a78305a96
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Jessica BOSCO BUFFART PARTIES : DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02365_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il est fréquenté par d'autres espèces à enjeu local de conservation fort, telles que le circaète Jean-Le-Blanc, la pie-grièche et le busard cendré.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
saint C, busard des roseaux, ainsi que des échassiers et deux espèces de colombiformes ; cinq espèces observées en migration active au-dessus du site du projet du Mont de Transet figurent à l'annexe I
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
23 juin 2004
PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT S.A.R.L BUFFACASTEL, exerçant sous l'enseigne "BUFFALO
Source officielleRéférés urgents
DTA_2523692_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
en application de la loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage, le préfet du Val-d’Oise a mis en demeure les gens du voyage de quitter le parking du restaurant « Buffalo
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300456
30 mars 2010
30 mars 2010
zone ND, mais à l'exception de celle identifiée section ZI n° 57, vendue 3,05 euros/m² le 25 mars 2005, les trois autres (cadastrées section ZI n° 2, n° 55 et n° 58) sont traversées par le cours d'eau BULSARD
Source officielle3ème chambre
DTA_2300212_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
C..., représenté par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 octobre 2022 par laquelle la société la Poste n’a pas reconnu l’imputabilité au service de l’accident survenu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03701_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
cendré, busard Saint-Martin, faucon crécerelle et milan royal) ; - il viole les dispositions de l'article L. 411-1 (1°, 2° et 3°) du code de l'environnement, le projet étant susceptible d'entraîner
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5550
26 février 2002
26 février 2002
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 39 February 2002 Bufferne
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244123
11 juin 2025
11 juin 2025
1, having regard to the Tax Authority’s refusal to pay default interests from the date of the initial request (see Buffalo S.r.l. en liquidation v. Italy , no.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b31645cdc6046d47746a8b
2 avril 2025
2 avril 2025
l'URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE étant entendue en ses demandes et Madame [L] [I] étant défaillante La composition du Tribunal, lors des débats et du délibéré était la suivante : Président : Madame BUCHARD
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43060
5 juin 1984
5 juin 1984
Bugnard avait à accomplir de nombreux voyages aériens ; que le Conseil des prud'hommes s'est déclaré incompétent ; que la Cour d'appel, qui, dans un premier arrêt sur contredit, devenu irrévocable, a dit
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402f32
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Emilien X..., "Buffalo Bill", demeurant ..., 3°/ de Mme Odette Gina Z..., née X..., demeurant ..., 4°/ de M. Joseph X... dit Sampion, demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406267_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., à Me Arnaud-Buchard, et à la rectrice de l’académie de Montpellier. Délibéré à l’issue de l’audience du 12 septembre 2025 à laquelle siégeaient : M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02711_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
la destruction d'espèces protégées aurait dû être présentée en application de l'article L. 411-2 du code de l'environnement compte tenu du risque caractérisé de destruction du faucon crécerelle, des busards
Source officielleChambre 10 cab 10 J
677c2a776f491b6d2638e777
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT J.BOSCO BUFFART F. LE CLEC’H
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6a0dfd64cdc6046d4759824f
18 mai 2026
18 mai 2026
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par le Juge de la mise en état, François LE CLEC’H, et la Greffière, Jessica BOSCO BUFFART. LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01265_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
la réponse qu'elle a fournie à l'avis de l'autorité environnementale, le projet ne présente pas de risque pour la faune protégée, en particulier le milan royal, le milan noir, la buse variable et le busard
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
BECKERT, avocat au barreau de LYON SARL ABITEA représentée par ses dirigeants légaux 47 rue Jean Jaurès 69240 THIZY représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre assistée de Me André BUFFARD
Source officiellePage 27 sur 55
Buffard, Natacha Severine Michèle
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
01/07/2026
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BUFFARD S.A.S.
30/06/2026
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HOTEL BUFFARD-LA MAISON DU VOYAGEUR
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 mars 2026, désignant liquidateur Selarl Mj Synergie, Prise en la Personne de Me Desprat cs 30107 22 rue du Cordier 01003 Bourg-en-Bresse. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
26/06/2026
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SAS DENIS BUFFARD
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/06/2026
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AGENCE DE LA BUFFARDIERE
09/06/2026
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