. : un traumatisme facial avec ecchymose sous-orbitaire droite de la lèvre inférieure, des lésions de griffures du bras gauche, du front, une ecchymose du genou droit, lesquels correspondent parfaitement

un médecin, que seules les démarches effectuées par la gardienne avaient abouti à la prise en charge médicale de l'enfant et que la mère avait déclaré qu'elle prenait l'enfant dans ses bras

X... avait été surpris dans les couloirs de l'hôpital tenant dans ses bras une jeune mineure hospitalisée, ce qui constituait un manquement grave à l'obligation de tenue et de réserve que lui imposait

une baignoire pour se doucher, il était contraint d'enjamber la baignoire pour y entrer et ne pouvait donc, en raison du risque de chute lié à l'impotence fonctionnelle l'empêchant de se servir de son bras

poing sur une surface dure, était en lien de causalité avec les faits retenus comme constituant la scène unique de violences, à savoir avoir eu, pour la victime, par ailleurs boxeur professionnel, le bras

au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec pour mission de décrire et d'examiner l'immeuble communal dénommé " ancien Hôtel Borel ", situé rue Louis Pasquet, sur les parcelles cadastrées BR4

février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires de la Sarthe à sa demande de communication d'une copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras

Vincent Z..., 5°/ à la société Eiffage énergie Ile-de-FF... établissements Bry-sur-Marne EP, dont le siège est [...]                                             , représentée par M.

contrepartie, la société Solybo a constitué un versement de garantie entre les mains de la société France Boissons ; que cette dernière société s'est constituée caution solidaire auprès de la société Brasseries

décision de base légale ; "4°) alors que l'arrêt attaqué a constaté que le visage de Lamine X... avait été maintenu au sol par les policiers pendant au moins cinq minutes, cependant qu'il avait les bras

Jean-Pierre X... s'est énervé d'abord contre la porte du domicile de la gardienne, qui a ouvert pour éviter que la porte soit brisée ; Jean-Pierre X... s'est jeté sur elle, lui attrapant violemment le bras

Boughton est un cadre de transport dont la base est celle d'un container ISO, avec à l'avant un prolongement vertical montant portant une anse de préhension destinée à coopérer avec le crochet d'un bras

rédhibitoires doit être intentée dans un bref délai ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bretagne Ouest Marée (BOM) a fait l'acquisition d'un camion Renault d'occasion auprès du garage Le Bris

salarié de la société Nouvion, ayant pour activité la fabrication de peinture industrielle, a été blessé alors qu'il était occupé à surveiller le mélange de divers produits dans une cuve, son avant-bras

Rhône Poulenc, devenue Rhodia Chimie, un salarié de cette société, occupé à remplir un wagon d'acide nitrique, a été grièvement blessé par un jet de ce liquide alors qu'il procédait au débranchement des bras

retient que les factures et pièces produites en cause d'appel par la CPAM, au soutien de sa demande en paiement de sommes correspondant à la réparation de la marbrerie extérieure, à l'installation d'un bras

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Interbrew France, venant aux droits de la société Brasserie

A... se sont retrouvés dans une brasserie pour établir un bon de commande réduisant à cent quarante-quatre le nombre de bouteilles commandées, et M.