Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42bc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant S.C.P.
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158669db5098996d5ad0ea
8 avril 2024
8 avril 2024
[D] [I] (Me Patrice CHICHE) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE (Me Guillaume BORDET ) - Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE (Me Guillaume BORDET ) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE
Source officielle4e chambre civile
63ca42d49066fd7c90fc2622
19 janvier 2023
19 janvier 2023
D'APPEL DE [Localité 1] 4e chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/00031 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PVLW joint au dossier 22/6047 Mme [R] [Z] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleChambre 2 A
696b5da2cdc6046d47a1276b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
demeurant [Adresse 2] Monsieur [P] [F] demeurant [Adresse 4] représentés par Me Laurence FRICK, avocat à la cour Madame [Y] [X] épouse [O] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine BOUDET
Source officielleciv2
61372105cd580146773f056a
18 octobre 1989
18 octobre 1989
produites par le mari et confirmées à l'issue d'une information pénale ouverte pour faux et usage de fausses attestations que le climat familial pesant à eu pour origine le caractère ombrageux, exclusif et boudeur
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500273_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint Christophe-en-Bourbonnais (03120) a refusé de lui accorder un permis de construire pour la construction d'un hangar agricole avec toiture photovoltaïque, sur un terrain situé au lieu-dit Domaine Boudet
Source officielleChambre 1 A
697c66a6cdc6046d4739fa2e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MINUTE N° 41/26 Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - Me Laurence FRICK Le 28.01.2026 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1 A
69005dfc2481d356bd175243
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Copie à : - Me Christine BOUDET le 22 Octobre 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleChambre 3 A
62d8ec33af72baeffb335c91
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Copie exécutoire à : - Me Christine BOUDET - Me Anne CROVISIER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 21/04703 - N
Source officielleChambre 1 A
66a1ea8df87273063ab3f582
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Copie à : - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Christine BOUDET - Me Thierry CAHN le 24 Juillet 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE
Source officielleChambre 1 A
65336ae6bb40ec8318f31c86
18 octobre 2023
18 octobre 2023
MINUTE N° 454/23 Copie à - Me Christine BOUDET - Me Dominique HARNIST Arrêt notifié aux parties Le 18.10.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c48
5 décembre 2001
5 décembre 2001
N° : 99/03612 Minute N° : 3M Copies exécutoires délivrées à : Maître HEICHELBECH Maître BOUDET Le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 05 DECEMBRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163e38dfeacceebf034a980
6 mai 2010
6 mai 2010
: secrétaire demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Maître Antoine GENTY, avocat au barreau de PARIS, toque : P 182, plaidant pour la SCP BOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89963
25 octobre 2007
25 octobre 2007
présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, présidente Madame Isabelle LACABARATS, conseillère Madame Dominique REYGNER, conseillère Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a141
11 janvier 2007
11 janvier 2007
MINUTE No 15/07 Copie exécutoire à : - Mes LAISSUE STRAVOPODIS & BOUDET - la SCP G. & T. CAHN - D.S.
Source officiellesoc
613722f3cd580146774039f5
2 octobre 1997
2 octobre 1997
dont le siège est ..., 2°/ de la société CEP Systèmes, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société CEP Industrie, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ des Laboratoires Boudet-Dussaix
Source officielleciv1
é la demande en paiement d'une récompense forméec/Mme Marie Y
60794b819ba5988459c434d4
28 avril 1986
28 avril 1986
droit à récompense, qui s'exerce à l'occasion du partage, ne peut se prescrire tant que le partage peut être demandé ; Attendu que la Cour d'appel, qui statuait sur le partage de la communauté Bordères-Daste
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007959926
7 juin 1999
7 juin 1999
Francis Y..., annulé son élection en qualité de conseiller général du canton de Bordères-sur-Echez lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 22 mars 1998 dans le département des Hautes-Pyrénées
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eba27
20 juillet 1989
20 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BORDET, "PRISUNIC", dont le siège est Grande Rue M.
Source officiellePage 27 sur 166
SCI BOUDEBESSE
10/07/2024
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SCI BOUDEBESSE
11/04/2023
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BOUDEBESSE BAJJANI, Claude
09/08/2016
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SNC LE CONCORDAT, BOUDEBESSE BAJJANI, Claude
Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification de l'adresse du siège. - Acte SSP en date du 15/06/2016 enregistré à Corbeil le 17/06/2016 Bordereau numéro 2016/725 Case numéro 8 Ext 4225, vendeur Mr Boudebesse-Bajjani Claude, demeurant à Paray-Vieille-Poste (91550), Boulevard de Fontainebleau numéro 19 et 21 à l'angle de l'Avenue Aristide Briand numéro 1, immatriculé au RCS Evry 422 770 008. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente ins
12/07/2016
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