, employeur de Y..., étant intervenue pour réclamer au prévenu et à son assureur le remboursement des salaires qu'en application d'une convention collective elle avait versés au blessé pendant la période

Bonnet, président-directeur général de la société Lasa exécution confection Vendée (la société), ayant été blessé dans un accident de la circulation survenu entre son véhicule et celui de M.

de la société Adhex technologies, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 4 juin 2015), que blessé

accidentel et il appartient à l'assureur d'apporter la preuve contraire ; qu'en l'espèce, il est constant qu'aux termes des conditions générales de la police d'assurance, était garanti le conducteur "blessé

dernier a circulé à gauche de l'axe médian de la chaussée par rapport à son sens de circulation est la cause directe de l'accident au cours duquel Lionel Y... puis Christèle Z... ont été mortellement blessés

reconnu avoir frappé son amie, expliquant avoir voulu se venger d'elle, sans la tuer, avant de se suicider" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 1er attendu) ; "que Florence X... a, toutefois, été grièvement blessée

. était, à ce moment-là, dans une position où la musculature peu développée de son épaule était relâché, et ajoute que l'absence de lésions entamées est explicable par l'épaisseur des vêtements, le blessé

non rédigée de la main du signataire et n'ayant même pas la valeur probante attachée aux attestations établies conformément à l'article 202 du nouveau Code de procédure civile ; que si l'accession du blessé

s'enfuir du lieu de l'agression le jour des faits qui recoupe les déclarations de la victime ; en effet, ces deux personnes ont signalé, dans la tenue vestimentaire de l'agresseur, une chemise de couleur bleur

l'existence de manoeuvres de sa débitrice pour lui faire accepter les sommes dues; que c'est ainsi, à bon droit, qu'un non-lieu a été prononcé de ce chef; "que, ne prétendant pas que l'atelier du Carré bleu

concernent : le salon trois pièces en cuir, la table basse du salon, la mini-chaîne Hi-Fi, les chaises "cerisées", une table en bois laquée blanc, des verres en cristal et des assiettes blanches à rebord bleu

qu'elle avait antérieurement données aux enquêteurs et au juge d'instruction ; qu'en effet, elle a formellement mis en cause les deux et précisé que cette nuit là durant les faits, Louchart s'était blessé

..., qui aurait concouru à la production de son propre dommage ; que les circonstances susanalysées ne démontrent pas non plus que Daniel X... ait accepté sciemment et délibérément le risque d'être blessé

obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements ayant contribué à la réalisation de l'accident de la circulation dans lequel Laurent Y... a trouvé la mort et Thierry Z... fut blessé

Y..., José X... ont déclaré n'avoir pas remarqué de couteau et n'avoir pas vu Laurent A... blessé ; que les déclarations de MM.

les voies avaient été établies, tracées, et définies en fonction d'autres nécessités que celles qui prévalent actuellement", et indique, ce qui est une évidence, que la simple institution d'une zone bleue

déclarations de M. et Mme Z... que Patrick Y... a bien porté des coups à Jean-Luc Z..., étant observé que l'un des coups ainsi infligés à la victime a atteint le genou droit que celle-ci venait de se blesser

le cinémomètre (...) avait enregistré que la vitesse du véhicule de marque BMW, type 730 de couleur noire, immatriculé 5651 WD 44 était de 193 km/h ; un véhicule strictement identique mais de couleur bleu