Le muret avait été construit sans barbacane car il n'avait pas vocation à soutenir de la terre.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Linda HOCINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie ORPHELIN-BARBERON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mylene MARCHAND, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME : Monsieur [H] [V], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne 'Pharmacie de la Barbacane

relève en outre que : « les rejointoiements réalisés sur un ancien mur en pierre sèches l’ont vraisemblablement fragilisé en augmentant les poussées hydrostatiques à l’arrière du mur en l’absence de barbacanes

qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté l'absence de titre permettant d'établir le caractère privatif ou mitoyen du mur, relevé que le profil des terrains et la présence de deux rangées de barbacanes

arguments, - condamner la CPAM de la Drôme à lui verser la somme de 15 650 € pour l'intervention, 323,05 € de frais pharmaceutiques ainsi que 408,70 € pour les frais de déplacement et d'hébergement à Barcelone

    Par un arrêt du 7 mars 1990, l’ Audiencia Provincial de Barcelone relaxa les accusés, considérant que le mobile les ayant conduits à commettre les faits incriminés était philanthropique,

le 15 décembre et la deuxième quinzaine de février 2014 (véhicules non encore arrivés à Barcelone, mais d'ores et déjà commandés par Chevrolet France, dont 900 attendus en février 2014), - l'état des

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2021, la société par actions simplifiée (SAS) FB Recyclage, représentée par Me Barbeau-Bournoville, demande au tribunal : 1°) d'annuler

d'Aix-en-Provence et atteinte de troubles sérieux de la circulation sanguine dans les membres inférieurs, justifiait qu'elle effectuât une cure thermale de trois semaines à la station thermale de Barbotan

AVAIT DEMANDE QUE LUI SOIT CONFIRMEE LA COMMANDE QU' IL AVAIT OBTENUE DU SYNDICAT DES BOULANGERS DE BARCELONE, CE QUI FUT FAIT DES LE 23 JUIN ; QU' IL AVAIT INSISTE ULTERIEUREMENT POUR QU' UN DIRIGEANT

BARBERINE, D'AVOIR AUSSI, DE SA PROPRE INITIATIVE, ET SANS REQUETE DE L'INTERESSEE, ORDONNE QUE LE NOM DE CELLE-CI SUR LA LISTE SOIT MODIFIE PAR LA SUPPRESSION DES MOTS "TAFANI" ET "EPOUSE", ALORS QUE

administratif de Paris a annulé, à la demande de Mme X..., sa décision qui lui aurait imposé, comme condition à sa sélection dans l'équipe de France qui devait participer aux jeux olympiques de 1992 à Barcelone

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société Cecrops, société de droit espagnol, dont le siège social est à Barcelone

Menegon, dont le siège social est à Chambéry (Savoie), route de Chanaz, Barberaz, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mai 1991, où étaient présents : M.