A la suite d'une altercation survenue entre les passagers d'un bateau et une personne venue leur demander de baisser le volume sonore de la musique qu'ils diffusaient, MM.

L'ARTICLE 70 DE L'ANNEXE III DU CODE GENERAL DES IMPOTS, "LA LISTE DES OPERATIONS QUI SONT CONSIDEREES COMME DES SERVICES UTILISES HORS DE FRANCE EST FIXEE COMME IL SUIT : CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DU BATEAU

conduite des opérations d'immersion ; que les opérations de conduite des cuves jusqu'à leur lieu d'immersion reposaient sur la seule personne de Léonard X... qui avait le pouvoir d'ordonner le départ du bateau

infractions qui lui sont reprochées, et ce, malgré ses dénégations résultant en particulier de la présence de son ADN sur plusieurs vols aggravés commis en mai 2015 et juin 2015 (vol de moteurs de bateaux

ne pouvait se satisfaire de l'explication donnée par les transporteurs selon lesquelles les marchandises partaient de Madagascar sur Singapour pour que les marchandises fussent chargées sur d'autres bateaux

qu'il y conservait d'importantes fonctions, deux mois seulement après la date de l'ordonnance de non-conciliation, du train de vie qui était par ailleurs le sien, en tant qu'il était propriétaire d'un bateau

Sur la demande de mise hors de cause des sociétés René Laporte, Balineau et Néom : 7.

et rétabli la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NICE-COTE D'AZUR aux rôles de la taxe professionnelle à laquelle elle avait été assujettie, en tant qu'exploitant des installations affectées aux bateaux

FRISKA du BALIVEAU Représentant légal M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mars 2022 et 26 janvier 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Ruaud-Briffault-Ballereau, représentée par la SARL

juges ajoutent qu'au lieu de le démolir et d'en enlever les débris, il s'en est désintéressé, nonobstant son état et la connaissance qu'il avait, compte tenu de son expérience en matière de négoce de bateaux

que, cependant, le 14 juillet 1990, lors d'un achat sur la cale du port de Camaret, le camion dont les freins étaient bloqués se mit brusquement à dévaler la pente, entrant ainsi en collision avec un bateau

aux droits duquel se trouve la Compagnie générale de location d'équipement (CGLE), la somme principale de 528 398,91 francs au titre d'un prêt consenti le 22 juin 1992 et destiné à l'acquisition d'un bateau

[G] [W] aux fins d’obtenir essentiellement la condamnation du défendeur au paiement des sommes de : - 2.200,00 € correspondant au prix d’un moteur de bateau d’occasion qu’il expose avoir acheté à M.

) et les productions, la société TMR International Consultant (la société TMR) a vendu à M. et Mme [O] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau

[O] un voyage à forfait consistant en une croisière en mer du 22 au 28 octobre 2020 (TMR3), sur un bateau de la société de droit italien Costa Crociere, loué à la société Tartacover appartenant au même

L'un des appontements est exploité pour le déchargement de bateaux de très gros tonnage. 3. Le 20 mars 2024, le navire Chem Argon, battant pavillon libérien, à bord duquel était monté que M.

C A, représenté par Me Balloteau, demande au tribunal d'annuler la décision du 18 juin 2025 par laquelle le bureau fédéral de la Fédération française de basket-ball a prononcé à son encontre