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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
665aba3e97d59200081072d9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544904878e0603bc5a0e
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleRétention Administrative
62d64959aa6a2f06030d25a7
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Alain TARDY MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour
Source officielleRétention Administrative
62d64959aa6a2f06030d25a9
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Alain TARDY MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour
Source officielleRétention Administrative
62d64959aa6a2f06030d25ad
18 juillet 2022
18 juillet 2022
[G] [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour
Source officielleTrib. de Commerce
69e9e4a2cdc6046d473c32cb
22 avril 2026
22 avril 2026
Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey
Source officielleTrib. de Commerce
69e9e4b8cdc6046d473c34af
22 avril 2026
22 avril 2026
Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c8fc
23 avril 1991
23 avril 1991
Ronan, AUDREN DE X...
Source officielle6ème chambre civile
68e88b963ea43407b9fbc2a0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GENERALI ASSURANCES IARD Assureur de la SARL ATE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau
Source officielleRéférés
675a12c63bace64ddb46b86b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VFP TERRASSEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4129
23 octobre 2025
23 octobre 2025
au dit siège Représentée par Me Dominique LAPLAGNE, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : Commune [Localité 3] [Adresse 2], prise en la personne de son maire en exercice domicilié en
Source officielleRéférés
68e4364b681ed727f2a69d7f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleJCP
68ee961822996ce544821294
8 octobre 2025
8 octobre 2025
publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93594
5 octobre 2016
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449127.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544704878e0603bc59fe
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Septembre 1970 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception, représentée par Me LANOT substituant Me Audrey
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f691d33109fd079b83a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE A LA CONTRAINTE DÉFENDERESSE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306279_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la société Equip'Froid et Collectivités, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin, demande au juge
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dd07cdc6046d47d94a7a
10 avril 2026
10 avril 2026
MAISONS PIERRE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 487
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b530
13 septembre 2007
13 septembre 2007
BANQUE COMMERCIALE MARCHE NORD EUROPE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : 4 place Richebé- 59000 LILLE Représentée par
Source officiellePage 27 sur 611