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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037076505

Admin. suprême

14 juin 2018

14 juin 2018

CODEP-CLG-2018-012743 du 12 mars 2018 par laquelle le président de l'Autorité de sûreté nucléaire a levé la suspension du certificat d'épreuve du générateur de vapeur n° 335 fabriqué par la société Areva

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300233

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° U 24-15.477 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2024 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Areas

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bf1

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société des Ateliers d'Arenc, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595dc024d1adffef762c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Paul MALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : R170 Société ARETAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73a

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

Monsieur Alain X... ... 50330 VRASVILLE Comparant en personne, assisté de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG INTIMEE : SOCIETE COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES- COGEMA- (AREVA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02330

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

La Société AREVA NC sera condamnée aux dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91698

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

Par jugement du 22 mars 2013 la juridiction prud'homale condamnait « MANAGUA GIE/ AREMA » à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502055_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SNC les espaces culturels du Silo d'Arenc II est rejetée.

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44815

Cassation

7 octobre 1981

7 octobre 1981

A TROUVE LA MORT DANS L'INCENDIE D'ORIGINE CRIMINELLE DE L'HOTEL ARONA OU ELLE OCCUPAIT UNE CHAMBRE ; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE LA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS FORMEE PAR LES PARENTS DE LA VICTIME AUX

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02379_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

A est président et associé majoritaire de la SAS Areva Immobilier, qui a pour objet principal une activité de marchand de biens.

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d728

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° T 99-44.296, U 99-44.297 et V 99-44.298 formés par l'Association des résidences pour personnes âgées (AREPA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200376

Cassation

12 mars 2015

12 mars 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Areva du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre du ministre chargé de la sécurité

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563d5cdc6046d471193e9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CISN PROMOTION, SMABTP, ARENA CARRELAGE, CLIMAT ET CONFORT MOREAU, S.A. CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6349000263d497adffda40fe

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

HZ AUTO société à responsabilité limitée, dont le nom commercial est GARAGE DE L'ARENA, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600296_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

A..., autorisant la division foncière de la parcelle cadastrée C 500, lieudit « Arena » pour la création de deux lots à bâtir.

Source officielle
CC

soc

61372329cd5801467740637d

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Georges, société à responsabilité limitée, dont le siège est Les Arénas ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de Martigues (section commerce), au profit

Source officielle
CC

soc

613722ebcd580146774033ab

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Y..., demeurant immeuble Communica l'Arenas, ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section activités diverses), au profit de M.

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CA

Chambre sociale 4-1

69819244cdc6046d47b65e5b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

barreau de PARIS, vestiaire : D1131 - N° du dossier E0004VW6 Intimée : S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

65b0c2528d0ccf000877e82d

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

FCM, représentée par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00012AX Intimé : Monsieur [C] [Z], représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500763_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Elle soutient que le paiement dont se prévaut le défendeur ne concerne pas les prestations ni la facture litigieuses, mais un autre bon de commande concernant la salle polyvalente Arena à Ouangani.

Source officielle