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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a0
2 avril 2014
2 avril 2014
né le 25 Février 1934 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 1-1
5fdab51a354eb6464d8166fd
4 juin 2019
4 juin 2019
Portalis DBVB-V-B7B-BBCPD [J] [R]-[V] [O] [V] C/ [H] [X] SELARL [Personne physico-morale 1] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Michaël BERDAH Me Alain DE ANGELIS
Source officielleChambre 1-2
662209629ce142000838969b
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE Société ACTE IARD, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème chambre
DTA_2000351_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2020 sous le numéro 2000351, et un mémoire enregistré le 11 avril 2022, la société Cabinet d'études Marc Merlin, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez
Source officielle2ème chambre
DTA_2000352_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2020 sous le numéro 2000351, et un mémoire enregistré le 11 avril 2022, la société Cabinet d'études Marc Merlin, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez
Source officielleChambre 1-3
633fc2aee633183e2ee17783
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Géraldine PUCHOL Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Alain DE ANGELIS
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007751299
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Gages et de Me Odent, avocat de l'Entreprise Angeli, - les conclusions de Mme Laroque, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, de 1967 à 1970, l'Etat, représenté par le MINISTRE DELEGUE AUPRES DU
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f41df
6 mars 1991
6 mars 1991
Alain, Paul, Auguste E..., 9°/ de Mme Françoise, Angéline, Célina Z..., épouse E..., demeurant ensemble à Bayeux (Calvados), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son
Source officielleciv3
6137225acd580146773fc45f
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Pierre, Jacques, Joseph X..., demeurant ... à Illies (Nord), 2 / Mme Mathilde, Angeline, Esther Y..., veuve de Pierre, Henri, Victor, Joseph X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 17 août 1984
Source officielleciv1
613722f1cd58014677403829
27 janvier 1998
27 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angeline Y..., 2°/ M. Antoine Y..., 3°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2111657_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
agent de la société COMPACT, demande au tribunal " à titre exceptionnel de revoir la décision de non attribution de l'aide embauche des jeunes de moins de vingt-six ans pour la société EFL LE MANS : Angeline
Source officielleChambre 1-3
651fa4f6c601f083189914c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2023.
Source officielleChambre 1-3
6438f1c8a942a604f5e931a3
13 avril 2023
13 avril 2023
Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2023.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406
17 mars 2016
17 mars 2016
18498/11 12/03/2011 Mauro IAZZETTA 02/06/1961 Casoria Giuseppe FAIELLA 22451/11 01/03/2011 Sergio ORSINO 10/09/1957 Castrolibero Angela
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55239
12 novembre 1998
12 novembre 1998
ET P., ANGELONE ET PONZI CONTRE L'ITALIE (adoptée par le Comité des Ministres le 12 novembre 1998, lors de la 647 e réunion des Délégués des Ministres) Le Comité des Ministres, en vertu de l'article
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. Y
6137214acd580146773f28b8
21 novembre 1990
21 novembre 1990
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'association Moto club de Machecoul, dont le siège est route de Pornic, Machecoul (Loire-Atlantique), 2°/ la compagnie d'assurance La Nantaise et l'Angevine
Source officielleChambre 1-11 OP
6a113b33cdc6046d47a6a6d8
22 mai 2026
22 mai 2026
comparante en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN
Source officielleChambre 1-11 OP
6a0ea2d1cdc6046d4766c00d
20 mai 2026
20 mai 2026
représenté par Me Michèle DESANTI, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 18 Mars 2026 en audience publique devant Madame Amandine ANCELIN
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008094023
8 mars 2002
8 mars 2002
Vu la requête, enregistrée le 10 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angélina Y..., dont l'adresse est à Takapoto archipel des Tuamotu ... ; Mme Y... demande
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbf0
21 août 1990
21 août 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN
Source officiellePage 27 sur 338
SOUDAIS, Fleur Angéline Mathilde, ESCUDIER née CRON, Isabelle Marie-Paule
Cession sous acte authentique en date du 07/08/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Blanche 95880 Enghien-les-Bains, Adresse du nouveau propriétaire: 71b Rue Jean Pierre Timbaud 75011 Paris 11e Arrondissement
23/08/2026
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CHALARD, Angeline, Anne, Lucie
21/08/2026
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LIEGEOIS, Angéline Marie, HUBERT
21/08/2026
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CONFIDENTIEL CONCEPT STORE, CHALARD, Angeline, Anne, Lucie
Cession du fonds de commerce de vêtements, moyennant le prix de 19000 euros s'appliquant aux éléments incorporels pour 16 015,20 euros et au matériel pour 2 984,80 euros. Jouissance au 06/08/2026 Cession sous acte authentique en date du 06/08/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place du Hallai 72000 Le Mans
21/08/2026
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KUJAWA, Marie, Angeline, Marie
19/08/2026
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