DE DIMENSIONS VARIABLES, CONSTATE QUE LE SIGNE UTILISE PAR LA SOCODIMA REPOND EXACTEMENT A LA DESCRIPTION DE L'ELEMENT ESSENTIEL DE LA MARQUE DE LA SOCIETE LIOTARD AVEC DES DIFFERENCES MINIMES QUI N'ALTERENT

tenant aux dispositions chromatiques et calligraphiques aménagées autour des personnes et des noms des artistes, toutes reprises par les jaquettes litigieuses, et sans que des différences de détail altèrent

Le véhicule a présenté des dysfonctionnements altérant sa fiabilité dès le 29 avril 2024, puis en juillet 2024 ; le véhicule a été déposer dans des garages autres que celui du vendeur ; cependant madame

Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie, dès lors que les mentions contestées altèrent de manière grave et immédiate son dossier, alors qu’il a candidaté à plusieurs masters ; les décisions

pièces du dossier qui lui était soumis en jugeant que la libération de l'emplacement du domaine public qu'elle occupait sans droit ni titre présentait un caractère d'urgence alors que sa présence n'altérait

certificat médical établi en septembre 2009 sur demande du juge des tutelles que Monsieur Germain Y..., actuellement âgé de 77 ans, est totalement désocialisé, qu'il présente un syndrome de persécution altérant

influençabilité (jugement rendu le 22 février 2007, p. 2) ; ALORS, D'UNE PART, QU'un déficit intellectuel et culturel n'est pas de nature, quelle que soit sa gravité, à constituer une infirmité altérant

emportant obligation ; "qu'il assure par ailleurs qu'il a modifié le libellé des chèques après signature ou a libellé frauduleusement à son ordre des chèques signés avant mention du bénéficiaire, altérant

partielle, et 53 796,60 francs au titre de l'incapacité temporaire ; "aux motifs qu'à juste titre le premier juge a relevé l'instabilité professionnelle de D..., les périodes d'emploi de courte durée alternant

deux périodes de temps recouvrant exactement la durée de l'incrimination telle que visée par la décision de renvoi, le président, pouvait se dispenser d'en donner lecture dès lors que cette division n'altérait

postérieurement au 12 février 1982, Y... a falsifié dans son seul intérêt l'original de l'offre d'achat des époux X... que, signée du 9 février 1982, il conservait dans son coffre-fort, en le postdatant et en altérant

MaPrimeRénov' ", afin d'y injecter le devis de la société qu'il avait finalement retenue pour la réalisation de ses travaux et qu'il a dû passer commande rapidement en raison de la crise sanitaire qui altérait

Il soutient qu'il justifie d'une urgence à voir le juge des référés ordonner la mesure demandée dès lors qu'il risque de perdre son emploi d'alternant, qu'il ne pourra plus suivre ses cours à Sup de Com

Enfin, pour justifier de l’urgence à suspendre les travaux en litige, l’association soutient qu’ils « altèrent de manière irréversible le site du synclinal de Saint-Pancrace de Suze ».

L'AGS conteste la réalité de ces contrats en soulignant l'embauche importante de 26 apprenants à la même date et au même poste, en rappelant que l'employeur a soutenu que les 26 alternants étaient tutorés

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L'article 76 de la convention collective énonce que les ouvriers travaillant en équipe de nuit (alternante ou non alternante) et mutés définitivement dans un poste de jour équivalent sur initiative de

ces prestations, l’un de 570 € TTC et l’autre de 960 € TTC ; que le 13 décembre 2023 une nouvelle réunion était programmée, que la SA BAT ’Expert 34 s’est rendu à cette réunion représentée par un alternant