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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2305711_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
APPELANTE : Mme Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93484
20 juillet 2016
20 juillet 2016
X..., des chefs d'escroquerie et d'abus de biens sociaux. M. X...
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301294
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Z..., qui avaient vendu le bien au prix de 2 120 000 euros sans effectuer de remise en état ni le mettre en conformité, ne pouvaient arguer utilement d'une valeur vénale de ce bien plus importante ;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301263
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Alexandre, de l'autre à la cour commune avec C...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Alexandre X...en y intégrant ladite partie de parcelle occupée par les intimées, dire que ces dernières devront appeler en la cause l'ensemble des héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Source officielleChambre 4
67c75e380c6b8b177da18c8e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
GRAFI, exerçant sous l’enseigne COAST SPAS FRANCE Activité : [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante, non représentée COPIES DÉLIVRÉES LE 08 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Alexandre
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468195.20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 juin 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4332
13 octobre 2022
13 octobre 2022
bien fondée ; - Infirmer le jugement du tribunal de commerce du 18 mars 2020 en ce qu'il a : / Débouté la société Hôtel Alexander de ses demandes ; / Condamné la société Hôtel Alexander à payer
Source officiellecr
6079a8be9ba5988459c4ec1f
17 mai 1982
17 mai 1982
ET ALEXANDRE X...
Source officielle2ème chambre 2ème section
6a0f56ddcdc6046d477c08ea
21 mai 2026
21 mai 2026
Ainsi, [M], [Y] et [Z] conserveront les biens à eux donnés à titre préciputaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Alexander X... et Rainer Y..., a condamné M. Alexander X... a réparé le préjudice de M.
Source officielleciv3
61372394cd5801467740ba76
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) résidence Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e4c7c3ffdb9560b08e5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[H] [P] sont propriétaires indivis, respectivement à hauteur de 20% et de 80%, d'un bien immobilier acquis durant leur mariage.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
6866ef8ed33109fd079b7338
3 juillet 2025
3 juillet 2025
greffe le 03 juillet 2025 dans l’affaire entre : Madame [O] [D] [J] épouse [U] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02129
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Alexandre A..., domicilié [...] , mandataire liquidateur de la société Green Sofa Dunkerque, 5°/ à la société I...
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f2a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
. ; que celui-ci, entendu le 17 septembre 1996, se disait étranger aux faits poursuivis ; que des éléments recueillis par les enquêteurs laissaient cependant à penser qu'il y a bien participé ; qu'un des
Source officiellePage 27 sur 758