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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
65b1630bb9f94e984650c078
11 janvier 2024
11 janvier 2024
méthodologiques (sondage par téléphone rendant incertaine l'exposition in utero au DES, échantillonage non homogène et trop faible numériquement, résultats incohérents avec risque de trop grande variabilité
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a92
19 mai 2017
19 mai 2017
subsidiairement et reconventionnellement, qu'à défaut d'application de cette règle des débits, il soit appliqué au salarié la RMA à la place des salaires qu'il a versés et qui intégraient les règles de la variabilité
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603634684cd48796a26b50bb
1 décembre 2015
1 décembre 2015
15431.72 € en 2012 il a effectué une moyenne de 103 h par mois sur 12 mois avec un mois de Mai à 151h 25 Il ressort donc de ces faits que le premier juge a justement relevé qu'il y a eu une grande variabilité
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01358_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
dossier que le nombre d'aérogénérateurs existants ou autorisés dans un rayon de vingt kilomètres ne saurait à lui seul créer un phénomène d'encerclement ou de saturation visuelle dès lors que la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c47
19 décembre 2001
19 décembre 2001
peut être soulevée par voie d'exception contre le prêteur même si l'action en nullité est prescrite en vertu de l'article 1304 du Code civil car elle est imprescriptible ; * que la stipulation de variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad5
27 août 2003
27 août 2003
de paie du salarié; Mais attendu que le versement de primes exceptionnelles ne peut être considéré comme valant paiement d'heures supplémentaires; Que les éléments invoqués par l'employeur -variabilité
Source officielle9e Chambre B
61631512e03efc4516bd2d62
15 décembre 2011
15 décembre 2011
d'heures de travail que l'employeur s'engage à fournir à celle-ci soit à la semaine soit au mois ainsi que leur répartition ; Par ailleurs, les bulletins de salaire de l'intéressée révèlent l'extrême variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
en cause ni les comparaisons des produits évalués par l'INC, ni l'ordre de classement de ces produits; Qu'il estime que la taille de l'échantillon, qui doit être appréciée au regard de la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63e
3 février 2011
3 février 2011
elle a perçu des salaires mensuels imposables de 17. 239 Euros et des pensions de retraite et rentes de 9. 215 Euros, soit en moyenne 2. 204 Euros par mois ; Attendu qu'elle démontre une certaine variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02355
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Toutefois, malgré la clause de variabilité d'horaires prévue au contrat, le passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour caractérise une modification des conditions de travail que le salarié est en
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00342
20 février 2013
20 février 2013
effectuées de 21 h à 22 h, elles visent donc des heures qui sont habituellement effectuées de nuit ; que les appelants soutiennent que la régularité de ces plannings est en réalité théorique et que la variabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00109
21 janvier 2009
21 janvier 2009
L'ensemble des éléments ci-dessus, les caractéristiques et l'économie du cycle de la SAS société IDEX ENERGIES, sa variabilité ne permettent pas de déterminer avec certitude que Monsieur Eric X... n'avait
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400295_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Toutefois, l'analyse révèle aussi une variabilité du taux de marge de 1,82 à 2,68 selon les produits étudiés, sur un marché très segmenté.
Source officielle7ème chambre
DTA_2300500_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il résulte également de l'instruction que dès son arrivée, le monitoring installé sur Mme C a mis en évidence un rythme cardiaque fœtal anormal à 135 bpm avec une variabilité extrêmement faible inférieure
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:488743.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
entreprises relevant des sous-secteurs " terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs " et " services de traiteurs ", d'autre part, il ne ressort pas des pièces des dossiers que la variabilité
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12765
10 mars 2020
10 mars 2020
Admittedly, such variability may be unfortunate. However, the question was whether the independence requirement had been fulfilled in the specific circumstances of the present case.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00010
5 janvier 2022
5 janvier 2022
la volonté d'augmenter sensiblement les efforts de formations dans les points de vente [...] mais la logique du PSE répond d'abord à une volonté de réaliser des économies grâces notamment à la variabilisation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00741
18 novembre 2020
18 novembre 2020
la démission ou prononce l'exclusion fixe alors les modalités et délais de remboursement, à moins que ces modalités aient été fixées dans le règlement intérieur ; que, compte tenu de la clause de variabilité
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd9ac651452d1a0ef076a67
12 décembre 2019
12 décembre 2019
comme l'a relevé le juge en première instance, la proximité des termes de comparaison avec le bien exproprié apparaît déterminante compte tenu de "la diversité de la qualité architecturale et de la variabilité
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616294dadb5ccebfe3f3a684
20 juin 2013
20 juin 2013
révisable annuellement jusqu'au terme du prêt conformément à la variation du Tibeur à un an ; Considérant que c'est par d'exacts motifs, que la cour fait siens, que les premiers juges ont dit que la variabilité
Source officiellePage 26 sur 55