mais demeurent occasionnels et ne se sont prolongés qu'une fois à une heure tardive, ne constituant donc pas des troubles anormaux du voisinage.

[U] irrecevable « en l'ensemble de ses demandes », la cour d'appel a retenu qu' « en matière de trouble anormal de voisinage, le point de départ se situe au jour de la première manifestation de ce trouble

Sur la demande indemnitaire au titre du trouble anormal du voisinage La SCI Stella se fonde sur la théorie du trouble anormal du voisinage pour soutenir que la chute de branches du pin planté sur la

anormal de voisinage n'est pas subordonnée à la preuve d'une faute et que cette responsabilité peut être engagée même si le trouble anormal de voisinage est dû à l'intervention d'un tiers ; que dès lors

Il appartient à celui qui invoque le trouble anormal de voisinage d'en rapporter la preuve.

[F] sur le fondement des troubles anormaux du voisinage n'est pas prescrite.

Les demandeurs fondent leur demande d’indemnisation sur la théorie jurisprudentielle du trouble anormal de voisinage rappelant que « nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ».

*Il expose que la construction par les époux X... d'un garage en limite de leur propriété lui cause un trouble anormal de voisinage en nuisant à l'ensoleillement de son jardin et en obstruant la vue dont

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 9 octobre 1987), que, s'estimant victimes de troubles

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu le principe selon lequel nul ne peut causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu

la cause d'un trouble anormal du voisinage qui suffit à justifier la demande de démolition, la cour d'appel aurait violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, en

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'ayant relevé que les constatations expertales ne caractérisaient objectivement aucun trouble

référé, assigné la SCI Jalem et la société en indemnisation de leurs préjudices ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de la déclarer responsable avec la SCI Jalem du trouble

[P] et Mme [V] sur le fondement des troubles anormaux du voisinage est recevable.

La cour devant apprécier souverainement en fonction des circonstances de temps et de lieu la limite de la normalité des troubles de voisinage et la mesure propre à faire cesser ce trouble anormal.

MOTIFS Sur les troubles anormaux du voisinage Le tribunal a retenu l'existence de troubles anormaux de voisinage, du fait de la vue sur le bardage de huit mètres de hauteur et des nuisances sonores

, principe qui institue une responsabilité objective, sans faute, fondée sur la preuve du trouble anormal.

Il s'ensuit qu'aucun trouble anormal du voisinage n'est constitué.