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Codes de loi français

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908 résultats pour « solution »

ARTICLE

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Article Annexe I

—

Présentation du métier Définition de l'activité Étude de la réalisation d'un bijou à partir d'une demande ou d'un projet et proposition de solutions adaptées Définition des besoins, des procédés et processus de fabrication, analyse de fabrication Mise

Article 5

—

Les tables, établis et sièges, de même que le sol et les murs, seront lavés aussi souvent qu'il sera nécessaire au moyen d'une solution désinfectante. Les outils seront soumis à des désinfections fréquentes.

Article 5

—

. ― La présomption prévue au II ne fait pas obstacle à la mise en œuvre par les personnes concernées de solutions différentes de celles prévues par le guide technique précité, sous réserve de la justification du respect des exigences prévues au I, au

Article 2

—

dossier, permettant de vérifier l'aptitude du candidat à faire l'analyse et facilitant la prise de décision à partir d'un sujet relatif aux domaines d'intervention des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale ainsi que son aptitude à dégager des solutions

Article 1

—

installations relevant de la rubrique 2720 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ; - lorsque les déchets d'extraction sont inertes un endroit choisi pour y déposer des déchets d'extraction solides ou liquides, en solution

Article 341-5

—

Un second équipement alimenté par une source indépendante est une solution alternative pour satisfaire à l'exigence ci-dessus. E. - Manuel : Un manuel utilisateur doit être disponible à bord.

Article Annexe II

—

La classification des marchandises dangereuses : - la procédure de classification des solutions et mélanges ; - la structure de l'énumération des matières ; - les classes de marchandises dangereuses et les principes de leur classification ; - la nature

Article 5

—

1° Epreuve écrite d'admissibilité : L'épreuve écrite d'admissibilité consiste à partir d'une mise en situation professionnelle sur un sujet administratif d'ordre général, à rédiger une note visant à en dégager des enjeux, des propositions et des solutions

Article Annexe 1

—

Véhicules dont un élément de sécurité n'est ni réparable ni remplaçable après épuisement des recherches de solutions techniques : -tous les éléments de liaison au sol (pneumatiques, roues), de suspension, de direction, de freinage et leurs organes de

LEGIARTI000051297166

—

Andreou Business Center, 2nd floor, 3035, Limassol, Cyprus TNAFLIX http://www.tnaflix.com/ Youngtek Solutions Limited Alvonos 1 Maria House Nicosia 1075 Cyprus Heureporno http://www.heureporno.com/ Luxis Domain Partners LTD Riga Feraiou - 7-9

LEGIARTI000032713521

—

Préparer le démarrage des travaux gros œuvre sur un chantier de bâtiment Définir les solutions permettant de réaliser un chantier gros œuvre à faibles nuisances . 3.

Article Annexe

—

Le (ou la) candidat(e) pourra, le cas échéant, être amené(e) à proposer des solutions et à les argumenter.

Article A47 A-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 92

Livre des procédures fiscales

. – En accord avec le service vérificateur, d'autres solutions d'échange peuvent être retenues dans la mesure où elles sont de nature à faciliter le traitement des données transmises.

LEGIARTI000031329162

—

Il est amené à proposer à la clientèle des solutions techniques d'améliorations des performances énergétiques des installations.

Article R412-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 41 > 69

Code de justice administrative

Elle peut, si elle estime que ces pièces ou informations sont utiles à la solution du litige, inviter la partie concernée à les verser dans la procédure contradictoire, le cas échéant au moyen des applications informatiques mentionnées aux articles R.

Article D351-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 45

Code de la sécurité sociale

Lorsque cette période couvre deux années civiles, elle peut être affectée à l'une ou l'autre de ces années, la solution la plus favorable étant retenue ; 2° Les périodes comptées comme périodes d'assurance en application des 1° et 5° au titre de l'incapacité

Article L214-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 58 > 99

Code de l'action sociale et des familles

-Les différents modes d'accueil du jeune enfant mentionnés à l'article L. 214-1 contribuent à offrir des solutions d'accueil pour les enfants non scolarisés âgés de moins de trois ans, notamment ceux qui sont à la charge de demandeurs d'emploi et de personnes

Article R4424-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 21

Code général des collectivités territoriales

° Expose les motifs pour lesquels le plan a été retenu au regard notamment des objectifs de protection de l'environnement établis au niveau international, communautaire ou national et les raisons qui justifient le choix opéré au regard des autres solutions

Article L6361-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 07

Code des transports

juger chaque dossier et de faire connaître, en formulant en toute indépendance ses conclusions, son appréciation, qui doit être impartiale, sur les circonstances de fait de l'espèce et les règles de droit applicables, ainsi que son opinion sur la solution

Article Annexe IV

—

Il s'agit pour lui, d'identifier les diverses interventions prévues, d'énoncer les caractéristiques essentielles des produits, de traduire graphiquement les informations ou solutions techniques, de lister les opérations à effectuer, d'organiser son poste

Page 26 · 908 résultats

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