. - Propriétés physiques et chimiques 1. Solubilité dans les solvants organiques, y compris influence de la température sur la solubilité (1). IV. - Méthodes d'analyse en vue de la détection 1.

Article Annexe IV

—

DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES Chlorothalonil. Tetrachloroisophthalonitrile. 50 Houblon. 0,1 (*) Thé. 0,05 Arachides. 0,01 (*) Autres graines oléagineuses.

Article R5221-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 71

Code de la santé publique

Pour respecter les exigences relatives à la conception et la fabrication, les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro sont conçus, fabriqués et conditionnés de manière à répondre aux objectifs suivants : 1° Avoir des propriétés chimiques et physiques

Article ANNEXE

—

c) Mesures de prévention propres à emp ^ echer : -l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article 4

—

Les valeurs seuils sont fixées de façon à permettre de constater que les conditions nécessaires pour atteindre le bon état chimique d'une masse d'eau ou d'un groupe de masses d'eau souterraine sont remplies.

Article Annexe I (suite)

—

S2.6.1 : Produits surgelés S2.6.1 : Produits sous vide S2.6.1 : Produits en conserves S2.6.1 : Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits

Article III

—

produits d'entretien. 24. 5AC 2, 20 Traitement chimique de corps gras. - Fabrication de produits de base pour détergents. 24. 5AE 1, 60 Parfumerie. 24. 5CA 1, 60 Fabrication de produits explosifs, d'engins et accessoires pyrotechniques

Article 8-2

—

Les analyses physico-chimiques, les essais métallographiques, les essais des assemblages soudés et les essais mécaniques listés dans une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire, nécessaires à la justification du respect des exigences essentielles de

Article 1

—

Peuvent faire l'objet d'un groupe inscrit au registre des groupes hybrides mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique les médicaments relevant des classes ATC (Anatomique, thérapeutique et chimique, classification reconnue par l'Organisation

Article 19

—

Si la charge comprend des explosifs différents, leur compatibilité physico-chimique doit être reconnue. 2. Un trou de mine ne peut contenir qu'une charge constituée de telle façon que la détonation puisse se développer sur toute sa longueur.

Article 1

—

professionnel et les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche des établissements publics scientifiques et technologiques sont les suivantes : BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ; BAP B : sciences chimiques

Article 2

—

Les installations concernées sont, par exemple, les dépôts de liquides inflammables, les dépôts de déchets, les industries chimiques, pétrochimiques, de traitement des métaux, etc.

Article Annexe IV

—

Réalisation d'une naturalisation UP2 Domaine général EG1 - Français et Histoire-Géographie UG1 EG1 - Français et Histoire-Géographie -Enseignement moral et civique UG1 EG2 - Mathématiques - Sciences UG2 EG2 - Mathématiques - Sciences physiques et chimiques

Article R733-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 41

Code de la sécurité intérieure

Sous réserve qu'il ne s'agisse pas de munitions chimiques, en cas de découverte fortuite pendant une période de dix ans suivant la délivrance des attestations mentionnées à l'article R. 733-13, la neutralisation, l'enlèvement et la destruction des munitions

Article 38

—

Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique en oxygène (DCO) Matières en suspension totales : Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j 100 mg/l Flux journalier maximal supérieur

Article 18

—

. - Les produits récupérés en cas d'accident ne peuvent être rejetés et doivent être soit réutilisés, soit éliminés comme les déchets. 18.2. (Supprimé) 18.2.2.

Article 21.5

—

Produits toxiques 21.5.5.1 L'ensemble du paragraphe 15.12 est ajouté dans la colonne o en fonction des critères suivants : Inhalation : CL 50 le produit est un sensibilisant respiratoire ; et/ou le produit est toxique pour les mammifères en cas d'exposition

Article 7

—

catégorie, selon les dispositions de l’annexe I sous A et B ; d) Le nom du pays de production ; e) Le poids net ou le poids brut ; f) Le rapport approximatif entre le poids de graines pures et le poids total ainsi que l’indication de la nature du produit

Article Annexe 10

—

ARRÊTÉ DÉFINISSANT LES MODALITÉS D'APPLICATION DU CHAPITRE V DU TITRE V DU LIVRE V DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET PORTANT RÈGLEMENT DE LA SÉCURITÉ DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D'HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES

Article 4

—

Enzymes amylolytiques Utilisées en conformité avec les prescriptions de l'arrêté du 15 mars 1983 Enzymes protéolytiques Enzymes pectiques Chlorhydrate de lysozyme La dose résiduelle maximale est fixée à 400 milligrammes par kilogramme de produit

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