de douche (15 minutes), du temps d'habillage et déshabillage (5 minutes) sont ajoutées automatiquement au temps de travail effectif des salariés de retour de tournée par l'intermédiaire de notre horodateur

saisie par fax, par courriel, par la voie de Télérecours citoyen, ou encore qu'il était possible de se déplacer au tribunal administratif et de faire constater le jour et l'heure du dépôt grâce à un horodateur

B... sur les circonstances que le requérant a exercé ses fonctions de conducteur de taxi alors que sa carte professionnelle faisait l’objet d’un retrait temporaire, qu’il a travaillé avec l’horodateur

la computation des délais, ces indications n'étant exigées par aucune disposition applicable et alors d'ailleurs que rien ne s'opposait à un dépôt de la demande dans la boîte à lettres, munie d'un horodateur

saisie par fax, par courriel, par la voie de Télérecours citoyen, ou encore qu'il était possible de se déplacer au tribunal administratif et de faire constater le jour et l'heure du dépôt grâce à un horodateur

According to the applicant, he was instructed by the police to wear the hood of his jacket during the detention hearing.

I live with guilt -       horror and feel such pain & stupidity and it's true. I've       to pay voor it.

Heavily armed guards wearing black hood-like masks had been present in the court room. The hearing had been broadcast live throughout the country.

plusieurs parcelles de terre sur le territoire des communes d'ALERIA et de LINGUIZZETTA (Haute-Corse) et que celles-ci complantées en vignes de cépages nobles, sont régulièrement dévastées par les hordes

X...par des hordes de sangliers alors que l'intéressé avait, pour préserver sa propriété, installé des clôtures électriques et débroussaillé les parcelles jouxtant son vignoble ; Qu'il a été jugé (

You can imagine our      dismay and horror when we discovered that the £42.50 was in      respect of a lease.

qu'il en soit, la déclaration d'appel de la caisse est datée du 4 octobre 2022 et a été reçue le 5 octobre 2022 au greffe de la chambre sociale de la cour d'appel d'Angers comme en atteste le tampon horodateur

établie par les services postaux est de nature à rapporter la preuve de la date de la réception de la notification par son destinataire ; - la seule apposition par l'entité expropriante de son tampon horodateur

CPAM a informé la Société de la fin de l'instruction et de la possibilité de consulter le dossier par courrier daté du 6 octobre 2008, réceptionné par l'employeur le 9 octobre 2008 selon le tampon horodateur

Le 6 octobre 2017, Mme H a chuté dans un parking sous-terrain sur la commune de Dinard, en glissant sur un liquide visqueux et gras à proximité de l'horodateur.

la commune de Toulon et la société Setex ont conclu un contrat de concession qui, notamment, confiait à cette société le soin d'assurer l'installation, l'entretien et le remplacement des appareils horodateurs

A neighbour added that Mr Bitiyev had been found with a black hood over his head.

l'autorisation de stationnement sur la voie publique communale, le droit à la ligne téléphonique et le téléphone portable attaché à cette ligne, une enseigne lumineuse «taxi», un compteur taximètre horo