pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre de M. et Mme Z..., la société Axa France IARD, la SCI L'Ambassy et la société Agence Immobilia ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 22 janvier 2016), que des fuites

Bordeaux team esprit club auto (l'association) a confié la préparation de son véhicule à la société Aquitaine 4 x 4 (la société Aquitaine) laquelle a acheté un moteur à la société DTA ; qu'en raison de fuites

délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen, qui est recevable : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 1990), qu'en raison de fuites

le syndicat des copropriétaires de l'immeuble et son assureur, la société Italia Assicurazioni ; que le syndicat a assigné en garantie Mme X..., propriétaire de l'appartement du quatrième étage où la fuite

Après l'achèvement des travaux, se plaignant d'une fuite en aval de la digue retenant les eaux de l'étang, la SCI a, après expertise judiciaire, assigné le maître d'oeuvre, son assureur et la société Lascaux

Le 31 janvier 2022, deux personnes armées ont tenté d'obtenir d'un commerçant l'ouverture de son coffre et ont pris la fuite. 3.

[D] [O], alors en fuite et visé par un mandat d'arrêt, devant le tribunal correctionnel des chefs précités. 3.

Dans la présente procédure, il conclut à la persistance d’un risque de fuite, indiquant que l’état de santé du requérant ne l’empêchait pas de fuir et que la privation de liberté constituait pour lui une

entre la personne mise en examen et ses complices" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 3ème attendu) ; "qu'il convient, également, de garantir la représentation en justice d'Alain X..., qui pourrait être tenté de fuir

du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 28 juin 2016), que M. et Mme Z... ont vendu à M. et Mme X... une maison d'habitation comportant une dépendance adjacente ; que, constatant une fuite

été posé après l'application d'un produit, dénommé Hydrostop, fabriqué par la société Labo Centre France (la société Labo) et vendu, par cette société, aux maîtres de l'ouvrage ; que, se plaignant de fuites

Ce dernier, qui avait pris la fuite à la vue des policiers se présentant au domicile de sa mère, a été interpellé en possession d'une somme en numéraires et de clés.

excessifs, alors qu'il résulte de ses propres constatations que ceux-ci ne sont pas justifiés par les nécessités de l'instruction, a méconnu l'article 5 précité ; "alors que, d'autre part, le risque de fuite

) ; que la cour d'appel ne pouvait, sans violer l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, énoncer que cette lettre n'avait pas eu de portée dans le temps, sans aucunement s'expliquer sur la fuite

C... concernaient des faits de même nature que ceux pour lesquels il était mis en examen, la chambre de l'instruction n'a pas légalement justifié sa décision ; "2°) alors que le risque de fuite d'un

intervenu de jour dans un commerce très sensible sur le plan de la sécurité dans un quartier difficile, pour tenter de voler du numéraire avec une arme de poing, en tirant deux fois en l'air dans sa fuite

chambre de l'instruction doit comporter les motifs propres à le justifier ; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; qu'en rejetant la demande de mise en liberté au regard d'un risque de fuite

investigations des gendarmes prenaient de l'ampleur et qu'il savait forcément que les personnes impliquées étaient susceptibles à tout moment d'être orientées vers lui ; qu'il s'agissait donc bien d'une fuite