Cette tendance se confirme/est en évolution à la hausse/à la baisse depuis les cinq dernières années. 4. Synthèse des écarts constatés par l'organisme certificateur Au cours de l'année xxxx : TYPOLOGIE DES ÉCARTS CONSTATÉSNOMBRE d'écarts relevés 1.

LEGIARTI000026913267

—

Comprendre : temps, mouvement et évolution Temps, cinématique et dynamique newtoniennes. 3. Comprendre : énergie, matière et rayonnement Du macroscopique au microscopique. 4.

Article Annexe I

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Comprendre : temps, mouvement et évolution Temps, cinématique et dynamique newtoniennes. 3. Comprendre : énergie, matière et rayonnement Du macroscopique au microscopique. 4.

Article L37-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

-L'autorité tient compte de toute nouvelle évolution du marché déterminé en application de l'article L. 37-1 et examine si elle est de nature à justifier une modification de la décision prise en application du présent article, et le cas échéant de l'article

Article A341-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

Code des assurances

propre estimation du coût des sinistres non encore manifestés, si elle considère que cette estimation repose sur des éléments d'information suffisants et sur une méthode statistique fiable ; 3° Lorsque cette entreprise peut justifier, en raison d'une évolution

Article R557-14-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 32

Code de l'environnement

L'exploitant veille à la mise à jour des plans d'inspection, compte tenu de l'usage effectif des équipements, de leur évolution éventuelle lors de leur utilisation, ainsi que de la prise en compte de l'expérience acquise et des résultats des opérations

Article R613-1-B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 80 > 35

Code monétaire et financier

compétentes dont relèvent les entités réglementées du groupe ; 3° Les procédures régissant la collecte d'informations auprès des établissements de crédit ou entreprises d'investissement du groupe et la vérification de ces informations ; 4° Les évolutions

Article R6123-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 71

Code du travail

du même article ; 4° Une section dédiée au financement de l'aide au développement des compétences au bénéfice des entreprises de moins de cinquante salariés mentionné au c du 3° du même article ; 5° Une section dédiée au financement du conseil en évolution

Article R6113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 33 > 06

Code du travail

de la commission, des demandes d'enregistrement prévues au II de l'article L. 6113-5 et à l'article L. 6113-6, des projets des demandes prévues à l'article L. 6113-7 et du projet de liste annuelle des métiers considérés comme particulièrement en évolution

Article L314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 43

Code de l'action sociale et des familles

Il peut être corrigé en fin d'année pour prendre en compte ces évolutions réalisées en cours d'année, sur la base d'un rapport public remis chaque année par le Gouvernement au Parlement au plus tard le 1er octobre.

Article R232-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 62

Code de l'action sociale et des familles

situation et des besoins des personnes âgées, ainsi que, le cas échéant, de leurs proches aidants, en vue de déterminer leur degré de perte d'autonomie, leur éligibilité à l'allocation personnalisée d'autonomie, le contenu de leur plan d'aide et les évolutions

Article R2231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code général des collectivités territoriales

Il explique les raisons des évolutions observées sur tout ou partie du territoire qu'il couvre, notamment l'impact des décisions prises en matière d'aménagement et d'urbanisme ou des actions de renaturation réalisées.

Article L223-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 18

Code de la mutualité

: a) Le montant de la cotisation de l'adhésion ; b) Les valeurs d'acquisition de l'unité de rente ; c) Le montant total des droits acquis exprimés en nombre d'unité de rente ; d) La valeur de service de l'unité de rente à un âge déterminé et son évolution

Article D313-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 49

Code de l'éducation

relatives aux méthodes et aux moyens propres à faciliter l'information et l'accompagnement à l'orientation tout au long de la vie ; 5° De contribuer aux études et recherches tendant à améliorer la connaissance des activités professionnelles et de leur évolution

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 78 > 36

Code général des collectivités territoriales

précédent exercice, par flux de déchets, en distinguant les déchets ménagers et les déchets assimilés, en quantités totales et rapportées au nombre d'habitants (population municipale) pour les déchets ménagers ; – organisation de la collecte et ses évolutions

Article Annexe 3

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Organismes de conseil en évolution professionnelleDes traitements mis en place à partir du traitement automatisé SI-CPF permettent aux agents et personnels habilités des organismes de conseil en évolution professionnelle, d'être destinataires des données

Article Annexe

—

posséder des notions de base sur les grandes évolutions économiques et sociales.

Article Annexe 1

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Programme relatif aux techniques du métier Evolution des techniques.

Article Annexe I (suite)

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Des préoccupations patrimoniales, financières ou stratégiques sont à l'origine d'une évolution de la structure juridique.

Article 9-1

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en matière de droits des femmes et d'égalité entre les femmes et les hommes dans tous les champs de la vie sociale et professionnelle au regard des objectifs fixés par la loi et les engagements internationaux de la France ; 3° Assure un suivi des évolutions

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