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11 699 résultats pour « epizooties »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03676

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

souffre depuis cette même année d'atteintes neurologiques ayant nécessité un suivi dans un service spécialisé en France vers où il a fait l'objet d'une évacuation sanitaire en avril 2009, après des épisodes

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02208

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

qui devant la narration des faits a appelé la police en vue du dépôt de plainte ; qu'à l'UMJ, lors de son examen moins de 48 heures après les derniers faits allégués, l'enfant a décrit de multiples épisodes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01763

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

reproches sans fondement (notamment argument d'un danger, médicalement démenti, tiré des troubles épileptiques de la mère), ou des « dénonciations » d'actes sexuels ou violents, au fur et à mesure des épisodes

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CC

cr

61372637cd58014677423d55

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

la déposition circonstanciée faite par Mathias Z... le lendemain des faits, soit le 16 février 2001, par laquelle il faisait une relation précise des faits survenus et fournissait des détails, tel l'épisode

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel X

61372540cd5801467741c36d

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

591 et 593 du Code de procédure pénale, défauts de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe des prévenus, Jallet et Alliod ; "aux motifs que, pour les épisodes

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

par les enquêteurs et représentant son père dévêtu ; qu'il lui aurait demandé de lui prendre en photo le sexe en disant "c'est la dernière fois que tu le verras et cela te fera un souvenir" ; que cet épisode

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cr

61372694cd58014677426bd6

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

usant sur un mode ludique d'un discours et de stratagèmes couramment repérés chez les auteurs de tels faits pour justifier auprès de leur victime les actes recherchés ; elle a gardé dans sa mémoire l'épisode

Source officielle
CC

cr

édure et de l'instruction des charges suffisantesc/Antonio X

6137269bcd58014677426f72

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

ceux de sa plainte ; qu'il ressort des éléments médicaux versés au dossier que le syndrome de Kleine-Levine dont Lionel Z... a été atteint à compter de septembre 1988, qui ne se manifeste que par épisodes

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?

ACCO

ACCOTEXT000042326770

—

7 mai 2020

7 mai 2020

ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DES SALARIES DURANT LA PERIODE DE CONFINEMENT TOTAL EN LIEN AVEC L'EPISODE EPIDEMIQUE ET COVID-19

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303040_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le seuil caractérisant l’exceptionnalité de l’intensité d’un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l’indicateur d’humidité des sols.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303059_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le seuil caractérisant l’exceptionnalité de l’intensité d’un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l’indicateur d’humidité des sols.

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TA

6ème chambre

DTA_2303340_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Au cours de deux épisodes de fortes précipitations, intervenus le 31 décembre 2018 et en mai 2019, des ruissellements d’eaux usées se sont écoulés depuis ces déversoirs dans la retenue d’eau de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00307_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00308_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00310_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00313_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01386_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01387_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.

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CA

1re chambre civile

65a0ef7f5bbe450008b2cfcb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il s'agit d'un patient qui a fait un épisode psychotique similaire it y a quelques mois et qui rechute après avoir arrêté le traitement.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01640_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

A qui présentait déjà des épisodes de lombalgies mécaniques en 1981 et 1982.

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