T... et V... ont ensuite formé des pourvois contre l'arrêt n° 44 de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2019, qui, pour diffamation publique envers un particulier,

publique envers un particulier et complicité de ce délit ; Vu l'article 21 de la loi du 6 août 2002 ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Josselyne X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 juillet 2013, qui, pour diffamation

PUBLIQUES ENVERS UN PARTICULIER A DIVERSES REPARATIONS CIVILES ET DECLARE LA SOCIETE LABO-FRANCE-EDITEURS CIVILEMENT RESPONSABLE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE MOYEN

attaqué du 20 mai 1985, infirmant le jugement entrepris, a relaxé B... du chef d'atteinte à la vie privée mais l'a condamné pour diffamation publique envers particuliers à 4 000 francs d'amende ainsi

publique envers particulier contre Y..., veuve Z..., Tauiraarii Y..., Raymond Y... et Victor Y..., l'a, après relaxe des prévenus, déboutée de son action civile.

Raymond, parties civiles, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Metz du 4 décembre 1986 qui, dans les poursuites engagées par eux du chef de diffamation publique envers particulier

Marie-Ange, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2004 qui, pour diffamation publique envers particulier, l'a condamnée à 300 euros d'amende avec

[X] [I] du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 26 janvier 2016 où étaient

commis envers des particuliers, réprimés par l'article 32 susvisé ; Alors que ces imputations ou allégations visaient des agents publics, participant directement au service public de prévention de la

publique envers un particulier ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29, alinéa 1, 32, alinéa 1, de la loi du

F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 13 mars 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les

M... du chef de diffamation publique envers un particulier ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 18 octobre 2016 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

(MARIE-THERESE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 16 NOVEMBRE 1971 QUI, APRES AVOIR CONFIRME UN JUGEMENT PREPARATOIRE, L'A CONDAMNEE, POUR DIFFAMATION PUBLIQUE

Erick C..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 mars 2018 où étaient présents dans

Boris A... et Alexandre B..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 mars 2018 où étaient

[Z] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,18e chambre, en date du 26 février 2024, qui, pour diffamation non publique, l'a condamné à 38 euros d'amende et a prononcé sur

cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 27 septembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 3 novembre 2015, n° 14-83.416), dans la procédure suivie contre le premier du chef de diffamation