à l'office anti-stupéfiant Adjoint au chef de la division des relations internationales-Adjoint au chef de la division nationale de répression du terrorisme international et séparatiste à la SDAT Chef ou adjoint au chef du service central des courses

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

. * 420-1 du même code est supérieure ou égale à 10 000 m2. 2 2 a) Pistes permanentes de courses, d'essais et de loisirs pour véhicules motorisés.

Article ANNEXE

—

Reproduction de plantes. 01. 4 Production animale. 01. 41 Elevage de vaches laitières. 01. 41Z Elevage de vaches laitières. 01. 42 Elevage d'autres bovins et de buffles. 01. 42Z Elevage d'autres bovins et de buffles. 01. 43 Elevage de chevaux

LEGIARTI000031143608

—

Rôle et responsabilités des détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir Les particuliers détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir (chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie, chevaux de loisir) jouent aussi un rôle central

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

. : brigade cynophile, brigade à cheval...]). Article 18 La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre implique l'organisation des formations suivantes (à préciser) au profit de la police municipale.

LEGIARTI000044042646

—

Le périmètre de la lutte contre la fraude sportive et hippique couvre les manipulations de compétitions sportives ou de courses hippiques en lien avec les paris. - la mise en place d'un dispositif de gestion des risques relatifs à la manipulation des

Article R853-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

851-5 dans un véhicule ou dans un lieu privé ne constituant pas un lieu d'habitation : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article 1

—

l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Chargé de mission environnement au bureau de la synthèse à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Chargé de mission faisant fonction de contrôleur financier de l'Institut français du cheval

Article Annexe I

—

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.6. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.10.

Article Français

—

Les textes suivants seront étudiés selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur

LEGIARTI000049827483

—

Institut français du cheval et de l'équitation. Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Article Annexe II

—

Dans le cadre de ces opérations, les seuls matériels de manutention autorisés sont des grues de levage pourvues d'un limiteur de course. 2.2.3.

Article Annexe Ib

—

. - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage du sous-ensemble. - Renseigner les documents de traçabilité.

Article Annexe II

—

Lorsque le siège comporte un système de suspension, que ce système puisse ou non être ajusté en fonction du poids du conducteur, le siège doit être fixé à mi-course de la suspension.

Article ANNEXE

—

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ou de l'incitation extérieures, sont : - la toilette ; - l'habillement ; - les courses ; - la cuisine ; - les déplacements locaux.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les organes de service ont une configuration telle que leur disposition, leur course et leur résistance sont compatibles avec l'action commandée, compte tenu des principes de l'ergonomie.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ ou de l'incitation extérieures, sont : la toilette ; l'habillement ; les courses ; la cuisine ; les déplacements locaux.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Syndrome de la queue de cheval Suivant l'importance des troubles moteurs sensitifs et génito-sphinctériens : 15 à 50 % V. - Déficits neuro-sensoriels Il convient de se reporter aux spécialités concernées, en particulier ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome de la queue de cheval

Article Annexe (Sous-partie D)

—

La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

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