X... est entré en collision, alors qu'il circulait sur une motocyclette, avec le véhicule conduit par M. Y..., circulant en sens inverse ; que M. X... a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société KTM Motor Fahrzeugbau AG, dont

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2023, M.

, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

[X] a été éjecté de sa motocyclette et son corps projeté contre le véhicule de M. 

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 30 Avril 2026 N° RG 24/01630 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HTYH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

si la responsabilité de l'assuré est établie, celui-ci étant appelé en la cause, soit par l'assureur, soit par la victime ; Attendu que Laurent Y... et Philippe X..., qui se trouvaient sur une motocyclette

Y..., qui circulait sur une route à motocyclette, fut blessé dans des chocs successifs avec un ensemble routier conduit par M. A..., l'automobile de M.

Z... avait prêté sa motocyclette, la cour d'appel aurait violé l'article 1382 du Code civil, alors que, d'autre part, en s'abstenant de rechercher si M. Z... était présent lorsque M.

Le 25 avril 2019, au cours d'une perquisition, les enquêteurs ont procédé à la saisie, au domicile de Mme [U], de quatre véhicules automobiles et d'une motocyclette, celle-ci et deux des véhicules étant

LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 408 DU CODE PENAL, DES ARTICLES 1582, 1603, 1604 ET SUIVANTS ET NOTAMMENT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif

Arrêt rendu le SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

PRESENCE D'AUTRES USAGERS; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'EN AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR X..., APPARTENANT A SON EPOUSE ET LA MOTOCYCLETTE

COUR D'APPEL DE NOUMÉA 284 Arrêt du 21 Novembre 2013 Chambre Civile Numéro R.

FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 avril 2022 Rejet Mme DARBOIS, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 236 F-D Pourvoi

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.