F..., un terrain contigu à la propriété des consorts E... qui comporte des ouvertures donnant sur leur propre fonds et pratiquées à la fois dans le mur de façade nord de la maison et dans le mur de soutènement

X... et Mme Y... sont propriétaires de fonds contigus ; que Mme Y... a intenté une action tendant à obtenir la protection possessoire d'un passage sur le fonds de son voisin ; Attendu que l'arrêt

Y... aux fins d'obtenir la démolition de la construction édifiée par celui-ci sur le terrain contigu au leur et, subsidiairement, l'indemnisation de divers préjudices allégués par eux ; qu'ils ont demandé

Y... étaient propriétaires d'immeubles contigus sur deux parcelles issues de la division d'un terrain autorisée sous la condition d'une convention de cour commune créant une servitude non aedificandi sur

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 décembre 2022), M. et Mme [K] et M. et Mme [X] ont acquis respectivement les lots contigus n° 20 et 19 du lotissement « [3] » sur lesquels ont été édifiées des

B... en cessation sous astreinte du passage par la parcelle [...] , contiguë de la parcelle [...] grevée de la servitude de passage ; Attendu que Mme G... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande et

A... et Mme Z..., propriétaires de deux maisons contiguës ayant une dalle et une toiture commune, ont dû évacuer leur habitation, à la suite des travaux réalisés par leur voisin, M D..., sous la maîtrise

MOTIFS de la DECISION Sur la procédure : Il est constant qu'un litige oppose les parties sur la limite séparative de leurs parcelles contiguës auquel M.

[J] sont propriétaires de parcelles contiguës ; que M. [J] a édifié un mur séparatif en 1975 ; que, par acte du 10 février 2003, M.

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 octobre 2015), que la société Rama et le syndicat des copropriétaires de l'Immeuble du [Adresse 2] sont propriétaires de parcelles contiguës

X... et Mme Y... sont propriétaires de parcelles contiguës, respectivement cadastrées section [...] et [...], d'une part, [...], d'autre part ; que leurs habitations donnent sur une cour sur laquelle Mme

Mme S... est propriétaire d'une parcelle contiguë, située en contrebas et cadastrée [...] , sur laquelle elle a fait construire une maison selon un permis de construire du 20 mars 2003. 2.

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 décembre 2003), que les époux Y..., propriétaires des parcelles n° 183 et 184, ont assigné en bornage les époux X..., propriétaires des parcelles contiguës

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 20 juin 2003), que Mme X..., propriétaire d'une parcelle cadastrée AC 279, a assigné en bornage les époux Y..., propriétaires de la parcelle contiguë

Mme B..., qui avait fait démolir le toit de la partie basse de sa maison pour y aménager une toiture-terrasse a été assignée en paiement de dommages-intérêts par Mme A..., propriétaire de la maison contiguë

conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 octobre 1995), que les époux X..., invoquant un droit de passage sur une parcelle contiguë

Y... en bornage de leurs propriétés contiguës ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que, pour décider que les bornes devraient être implantées sur la ligne séparative des propriétés selon les

commune d'Isolaccio di Fiumorbo d'une parcelle cadastrée F 429, sur laquelle est édifiée un bâtiment rural, a assigné les consorts Y..., aux droits desquels vient Mme Y..., propriétaire de la parcelle contiguë