Codes de loi français

LEGIARTI000036942914

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

Article Annexe IV

UNITÉS PROFESSIONNELLES U2 - U31 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2 - U31) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois : - de

Article Annexe IV

Unités professionnelles U2-U31-U32 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2-U31-U32) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois :

Article Annexe II

OI 5.1 EC d'analyser le contexte professionnel de l'action d'animation sociale : OI 5.1.1 EC d'identifier les ressources et les contraintes de l'environnement local, OI 5.1.2 EC de prendre en compte les contraintes liées à des objectifs institutionnels

Article Annexe IV

C6-1 : S'exprimer correctement et adapter son comportement au contexte. C6-2 : Participer à l'accueil et au conseil du client. Les compétences C1-1 et C2-1 peuvent être mobilisées mais ne seront pas évaluées dans cette épreuve.

Article Annexe IIa

Unités constitutives du diplôme La définition du contenu des unités du diplôme a pour but de préciser, pour chacune d’elles, quelles tâches et compétences professionnelles sont concernées et dans quel contexte.

LEGIARTI000036942845

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

Article Annexe III

DOMAINE A 3 E6 - CULTURE ARTISTIQUE Epreuve écrite - durée 2 heures - coefficient 3 Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : . dégager les éléments d'identification d'une broderie, situer son origine historique et géographique, son contexte de

Article Annexe

Adapter le contexte de la présentation des corps et du recueillement en respectant les différents rites ou religions. 2.

LEGIARTI000051679050

du projet de développement au sein de la structure auprès des publics cibles tenant compte de l'image de la structure, en s'appuyant sur canaux et en cherchant à optimiser les moyens mobilisés, en vue d'asseoir les actions de développement dans le contexte

Article L613-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

en œuvre des mesures de résolution mentionnées au I ci-dessus selon un éventail d'options et en se fondant sur plusieurs scenarios, incluant notamment la possibilité que la défaillance soit circonscrite et individuelle ou qu'elle survienne dans un contexte

Article Annexe Ib

ACTIVITÉS TÂCHES COMPÉTENCES A1 Étude du projet d'agencement T1 - Analyser le contexte architectural C1.1 - Collecter, classer et hiérarchiser les informations C1.2 - Repérer et identifier les caractéristiques esthétiques, stylistiques

Article Annexe Ib

Les propositions de résolution ou d'amélioration tiennent compte du contexte, des contraintes et sont pertinentes.

Article Annexe Hépatite B

Au vu de cette évaluation, il est apparu possible d'individualiser deux situations distinctes de greffes dans l'objectif de maintenir une balance bénéfice/ risque acceptable pour le receveur au regard notamment du contexte actuel de pénurie d'organes

Article Annexe I (suite)

La connaissance de la paie d'un non-cadre doit être parfaitement maîtrisée dans le contexte d'un contrat à durée déterminée, indéterminée ou d'apprentissage. Seuls, les grands principes relatifs aux salaires des cadres sont exigés.

Article Annexe I (suite)

, d'un logiciel de paie paramétré, d'une calculatrice imprimante, de moyens de communication, d'une documentation sociale et fiscale professionnelle ; -d'une situation professionnelle caractérisée par une organisation structurée du personnel, un contexte

Article Annexe Ia

Référentiel des activités professionnelles Descriptif de l'activité professionnelle Contexte professionnel Contenu du travail et responsabilités En fonction des instructions de travail, le titulaire du baccalauréat professionnel planifie, prépare

Article Annexe

Il invite à appréhender la portée et les limites de la démarche ainsi que la nécessité de prendre en compte à la fois les objectifs de l'organisation et le contexte économique et social. Il souligne le rôle du législateur dans ce domaine.

Article Annexe Ib

Les compétences se présentent sous forme de tableaux qui précisent : - le contexte dans lequel la compétence est mobilisée (Données) ; - un descriptif d'actions que le pilote combine en lien avec ces données et les performances attendues (Savoir agir