Y..., pâtissier-chocolatier à l'enseigne "Au Fidèle X...", a été licenciée le 27 juillet 1985 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt (Lyon, 30 novembre 1988) de l'avoir condamné à payer une indemnité

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 883440638 et exploite un fonds de commerce de: Boulangerie, pâtisserie viennoiserie, sandwicherie, traiteur, snacking, glacier, chocolatier

juridiction commerciale, Monsieur [J] prétend que le matériel, dont la restitution est sollicitée, lui a été remis au titre de son emploi salarié de Directeur technique chargé du service Production Chocolats

, auquel Me Z...est intervenu selon le pouvoir du 22 juin 2004 précise cependant dans la désignation qu'il s'agit d'un « fonds de commerce de restauration rapide, fabrication de pralines, vente de chocolat

[T] [Y], un local situé [Adresse 2] à [Localité 4] à usage exclusif de fabrication de pain pâtisserie chocolat traiteur ainsi qu'à l'exploitation d'un fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie fraîche

2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SAS AU BON PAIN [Adresse 1], Laquelle entreprise exerce une activité commerciale et artisanale boulangerie pâtisserie confiserie chocolat

et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 981 516 289 et exploite un fonds de commerce de vente au détail de confiseries, sucreries, bonbons, sucettes, chewing-gums, guimauves, biscuits, chocolats

responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 917 971 822 et exploite un fonds de commerce de fabrication et vente de chocolat

The children will be able to write their own human rights slogans on a wall of chocolate and different groups will be using music, art, film and theatre to convey and deepen their understanding of human

que vous avez commis de graves fautes telles que : - de nombreuses anomalies laissant des différences débit/crédit inexpliquées, par exemple : un déficit important de chèques vacances, de colis de chocolat

autorisation en l'espèce vente de sapins de Noùl et divers accessoires de décoration, à l'extérieur du magasin sur une surface d'environ 200 m sous chapiteau, de matériel informatique, vélos, chocolats

l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 janvier 2010), que, par acte du 2 septembre 1996, Mme X..., locataire de locaux à usage commercial de confiserie chocolaterie

Sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2011), que la société Produits Jock, fabricant et conditionneur de produits pulvérulents chocolatés

reconstitué ne représente que 15 % du chiffre d'affaires total reconstitué, et que la proportion dans le chiffre d'affaires des ventes de viennoiseries est invraisemblable, les achats de bâtons de chocolat

#Appel – EU-varemærker – tredimensionalt varemærke, der gengiver formen af en plade chokolade med fire stænger – appel rettet mod præmisser – afvisning – forordning (EF) nr. 207/2009 – artikel 7, stk.

pour : L'ATELIER DES GOURMANDISES SARL [Adresse 1] [Localité 1] Inscrite sous le numéro 533920799 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de boulangerie pâtisserie viennoiserie confiserie chocolatier

[L] [C], représentant l'[H] [C] (SARLU) - [Adresse 1] - boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie, traiteur, sandwicherie - a effectué au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer une

CONFIRME LEUR DECISION, QUE LA SOCIETE HANS LIPPKE UND SOHN, DE HAMBOURG, QUI, EN 1963 AVAIT CONFERE A LA SOCIETE ANONYME KLEBER, DE STRASBOURG UN DROIT DE CONCESSION EXCLUSIVE POUR LA VENTE EN FRANCE DU CHOCOLAT