Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2307679_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Désormais inscrite en bachelor " Chef de Projet Digital " au titre de l'année universitaire 2022-2023, elle a à nouveau sollicité la délivrance d'un titre de séjour le 4 janvier 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
695f6d7acdc6046d47991520
7 janvier 2026
7 janvier 2026
- Le 3 septembre un mail à votre attention vous alertait sur le process prix que vous aviez géré en lieu et place des chefs de projet.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000032408997
15 avril 2016
15 avril 2016
établissement, à Alger, le 1er août 2005, lequel ne revêt aucun caractère probant, et, d'autre part, sur un document rédigé en français et intitulé " attestation ", daté du 2 décembre 2012, par lequel " le chef
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e41
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ladite fiche de poste qui définit les missions d'un chef de projet 'véhicules pile à combustible' (finalisation des objectifs du projet dans le cadre des orientations fixées au project Acceptance, définition
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616372491cf28a447224dfab
15 mars 2011
15 mars 2011
CEGID a enregistré successivement : le 14 mars 2005, la démission d'[H] [I], chef de projet (fin du préavis le 14 juin 2005), le 14 avril 2005, la démission de [B] [Z], chef de projet développement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10638
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Diagonal a été laissée de l'absence d'un chef de projet chez Tecnosem pour poursuivre l'implantation ; que pourtant, « dans l'aventure humaine » que constitue un projet informatique comme le dit l'expert
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10228
11 mars 2016
11 mars 2016
entre les propos de l'employeur qui prétendait vouloir mobiliser toutes les ressources disponibles pour d'importants projets en Ile de France et le déploiement corrélatif de nouveaux chefs de projets
Source officielle3ème Chambre
DTA_1809627_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Les bénéficiaires sont les agents titulaires () exerçant les fonctions suivantes : chefs de projet, analystes, programmeurs de système d'exploitation, chefs d'exploitation, chefs programmeurs, pupitreurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00718
2 avril 2014
2 avril 2014
(chef de la recherche de développement, chef de projet) ne sont nullement significatives, - étant rappelé que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6036f517cccb29903ab34f9e
24 février 2021
24 février 2021
Le chef de ce projet est Monsieur [E] , Monsieur [G] étant responsable de la MOA AIDAPLUS et Monsieur [Y] est responsable des aspects bus dudit projet .
Source officielle13e chambre
651d034ffe8d588318c1b04c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Dans un des premiers mails échangés entre les parties après la signature du contrat, en date du 18 juillet 2018, le chef de projet 'paie' de la société Nibelis, initialement en charge du dossier précise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10323
30 mars 2022
30 mars 2022
l'analyse de l'avis d'inaptitude rendu par l'inspection du travail le 26 janvier 2015 aux termes duquel, "à la date de la visite [c'est à dire le 30 septembre 2015] Mme [P] est inapte à son poste de chef
Source officielle11ème chambre
DTA_2400381_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B A C en qualité de chef de projet informatique, en contrat à durée indéterminée à compter d'une date prévisionnelle fixée au 1er octobre 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02625
19 décembre 2007
19 décembre 2007
de la société, à effectuer tous les déplacements de courte ou de longue durée nécessaires à l'accomplissement des missions confiées ; qu'après avoir refusé pour raisons familiales une mission comme chef
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c52917
17 mars 1998
17 mars 1998
X... était un ancien délégué syndical bénéficiant à ce titre des dispositions protectrices en matière de licenciement de salariés protégés mais n'exerçait plus aucun mandat ; qu'en retenant qu'il devait
Source officiellesoc
61372184cd580146773f46f9
14 novembre 1991
14 novembre 1991
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Sanofi, dont le siège est ...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008229305
18 mars 2005
18 mars 2005
ministre de l'équipement, auquel il était rattaché, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; qu'il a, dans le cadre des fonctions qu'il y a exercées, été désigné comme chef
Source officiellesoc
613723f5cd580146774106a0
14 mai 2002
14 mai 2002
Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Ressource Evaluation - Y...
Source officiellesoc
61372414cd58014677411f87
10 juin 2003
10 juin 2003
mission, l'intervention à différents niveaux pour le traitement des incidents, la vérification du respect des procédures et la réalisation d'audits, que l'intéressée ne pouvait être considérée comme chef
Source officielle2ème chambre
69e836a6cdc6046d4715e514
13 janvier 2025
13 janvier 2025
délai initial est sans devenu sans objet dès lors que les parties ont convenu le 13 mai 2019 de désigner un chef de projet : cette date est celle du démarrage effectif du projet ; * Seule une reconstitution
Source officiellePage 26 sur 10242