contraints de se reloger par suite d'une mutation qui leur était imposée, en faisant de la vente du logement d'origine et de l'acquisition d'un nouveau logement au lieu de destination une opération blanche

; qu'il résulte encore des pièces de la procédure que la valeur des biens immobiliers déjà saisis est estimé à 34 858 900 euros, soit près de cinq fois le montant des sommes suspectées d'avoir été blanchies

faibles ; isolation thermique des bâtiments et de leurs équipements ; échafaudages ; carrelages muraux, marbrerie ; génie climatique : pompes à chaleur, climatisation, traitement de l'air, salles blanches

de la société Club Med la diffusion de la décision à ses frais dans le quotidien Dauphiné édition régionale, dans l'hebdomadaire Le Moniteur des travaux publics et dans l'hebdomadaire Eco Savoie Mont Blanc

X... lui avait donné une très large délégation de pouvoirs ; qu'il lui remettait des chèques signés en blanc ; que jusqu'au printemps 1988, il lui faisait entière confiance et n'exigeait pas de lui des

d'une agence d'un établissement de crédit de remplir les mentions obligatoires d'une offre de crédit, délibérément omises par le vendeur et l'acquéreur d'un véhicule constitue simplement l'usage d'un blanc-seing

l'arrêt attaqué, réformant la décision entreprise, a renvoyé les prévenus des fins de la poursuite et débouté les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs que " ces différences (entre classeur blanc

X... de sa volonté de saisir la COB d'un dossier compromettant sur les pratiques de la banque ainsi que de ses exigences, soit une promotion en classe VI, une lettre de recommandation du président Blanc

citation du 20 août 1991 a été déposée à la mairie de Z... ainsi que cela résulte, dans le procès-verbal de l'huissier, d'une croix manuscrite apposée face à l'alinéa correspondant, alinéa dans les "blancs

motifs que Jean-Christophe Y... avait également menti sur sa tenue vestimentaire le 1er novembre 1995 ; que, lors de la perquisition effectuée à son domicile, il avait spontanément désigné un tee-shirt blanc

maison appartenant aux prévenus à Ancette, pour approvisionner leurs chantiers ou pour les besoins du ménage ; que si 16 chèques avaient été signés par André B..., selon celui-ci, il les avait signés en blanc

cadre de l'organisation syndicale "Syndicat démocratique délégués libres" qu'ils venaient de fonder ; qu'en se contentant de relever que la baisse des abstentions et la progression continue des votes blancs

Oscar A..., 2°/ de Mlle Josette A..., demeurant tous deux restaurant "Au Coq blanc", ..., en redressement judiciaire, 3°/ de M. Christian E..., syndic administrateur judiciaire, assistant M.

de s'engager en faveur d'un candidat dont l'appartenance au syndicat CFDT lui générait tant de difficultés professionnelles, et que l'employeur avait mis à la disposition des salariés des bulletins blancs

sur rails de couleur noire » ; ensuite de « tous documents, notamment comptables, relatifs au changement des codes couleurs de l'enseigne « Bouchara » et au déploiement de ladite enseigne en lettres blanches

produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, des signes extérieurs s'apparentant à ceux qui sont utilisés par les pharmaciens (l'agencement du mobilier, le mode d'exposition des produits, les couleurs blanche

produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, des signes extérieurs s'apparentant à ceux qui sont utilisés par les pharmaciens (l'agencement du mobilier, le mode d'exposition des produits, les couleurs blanche

vestimentaire de son agresseur, en affirmant, le 12 décembre, qu'il avait une chemise à carreaux de toutes les couleurs, un pantalon gris et une ceinture noire, puis, le 28 août 1996, qu'il avait une chemise blanche