CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 487 résultats pour « Xavier PHILIPPS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985323

Admin. suprême

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; Considérant que par un jugement du 30 décembre 2009, le tribunal administratif de Rennes a annulé, à la demande de M.

Source officielle

Page 26 sur 125

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f785

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

née le 06 Août 1976 à HYERES (83400) ... 20250 CORTE ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Xavier Jean X... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c18

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Ces éléments nous conduisent à débouter purement et simplement Monsieur Philippe Y...de ses demandes.

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236e1

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

le trente octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me HEMERY et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc38067ba2782d387e1

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e7

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

C/ Xavier Y... Gérard Z... A... E B... Grosse délivrée le : à :Me C... Me D... Me E...

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feeaa

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Philippe YC..., demeurant ..., 68 / de M. Christian XO..., demeurant ..., 69 / de M. Richard XE..., demeurant 88, Hameau des Lacs, 59510 Hem, 70 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Il indiquait ne pas être opposé à ce que les garçons vivent de manière habituelle avec leur mère mais que tel n'était pas le souhait de Marc et Xavier.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700eb

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

novembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [Z] [H] née le 8 août 1960 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5caf2cdc6046d47de7ff2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL [O] [B] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddee

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Philippe Y... né le 17 Septembre 1964 à LIBREVILLE (GABON) Chez son cousin M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36d

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Représentant : la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES (avoués à la Cour)- Représentant : la SCP BOUCLIER-MADRENAS (avocats au barreau de PYRENEES ORIENTALES) INTIMES : Monsieur Xavier Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8922e

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

INSTANCE DE BESANCON en date du 10 JANVIER 2006 RG No 04 / 03018 Code affaire : 59B Demande en paiement relative à un autre contrat ENTREPRISE SAS X...C / Bernard Y..., Nicole Z... épouse Y..., Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ae

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

. : 127 rue Vendôme 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, Avoués assistée par Maître LETANG, Avocat, (TOQUE 772) SCP CASTETS-MARRON-Y, Notaires Associés Siège social : 1 rue Philis de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90917

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Xavier Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3ab0dcdc6046d4721dd68

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Philippe MARIN M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d27131cdc6046d47340f91

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025001491 06/03/2025 ENTRE : Société PHOTONIS NETHERLANDS B.V, dont le siège social est [Adresse 1], PAYS-BAS Partie demanderesse : assistée de Me Xavier

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69e16655cdc6046d47812999

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Fait à [Localité 1], le 14 Avril 2026 Le Greffier Le Juge de la mise en état Copie à Maître François-xavier MIGNOT de la SARL CANNET - MIGNOT Maître Jean-philippe SIMARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6870323eb8daa57c7f67dcf5

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000033788981

Admin. suprême

28 décembre 2016

28 décembre 2016

Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public.

Source officielle