Gabriel et Yves X... de ce qu'ils renoncent au troisième moyen de cassation et aux deuxième et quatrième moyens en ce qu'ils concernent M.

Gabriel A en qualité d'héritiers ; M.

Paul I..., demeurant ..., 9°) La société Gabriel, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice et domicilié en cette qualité audit siège, 10°) L'AGS, dont

LA JURIDICTION COMMERCIALE ETAIT COMPETENTE POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE EN PAIEMENT DIRIGEE PAR LA SOCIETE BANCO ESPAGNOL EN PARIS CONTRE CHIKLI EN SA QUALITE DE CAUTION DE LA SARL CREATIONS PIERRE GABRIEL

, MILITAIRE DU CONTINGENT, TRANSPORTE DANS CELLE DE LORGEOUX, FUT BLESSE AINSI QUE JOYEUX ET LORGEOUX ; QUE WACHE SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, ASSIGNA

Jean-Gabriel X..., demeurant ... et tendant au rabat de l'arrêt n° 991 D, rendu le 3 juin 1998 par la première chambre civile de la Cour de Cassation, dans l'affaire l'opposant au Directeur du service

Claude X..., Jean-Pierre Y..., Georges Z..., François A..., André B..., Roger B..., Jean-Gabriel C...

PAULETTE GABRIEL DEMEURANT A COUVONGES MEUSE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° - ANNULE LE JUGEMENT DU 19 AVRIL 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A REJETE SA DEMANDE DIRIGEE

EST-IL COUPABLE D'AVOIR A VAUCHELLES-LES-QUESNOIS (SOMME), LE 4 NOVEMBRE 1976, VOLONTAIREMENT VOLONTAIREMENT DONNE LA MORT A LA DAME GABRIELLE Y..., VEUVE Z... ? N° 3 : L'ACCUSE DIDIER X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Gabrielle Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES: ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, GABRIEL DE X...

AUTRES QUE SON PERE AVAIENT LAISSE PRESCRIRE LEUR DROIT D'ACCEPTER LA SUCCESSION; QUE LA COUR D'APPEL A REJETE SA DEMANDE; ATTENDU QUE MME GABRIELLE EMILE X...

Gabriel X..., demeurant Le Provence bâtiment ... à Le Vabre (83170) Brignoles ; M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Gabriel

Gabriel A, demeurant ... ; M.

MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES (chambre correctionnelle) en date du 27 mai 1988 qui, dans la procédure suivie contre Gabriel

né le 15 Janvier 1964 à Bastia (20200) ... 20600 bastia assisté de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gabrielle Y... épouse X...

Les honoraires dues par Mme Gabrielle Z... divorcée C... au titre de la procédure en appel seront en conséquence justement réduits à la somme de 2640 € TTC.