. ; " aux motifs que la partie civile soutient en vain que la convention de crédit contractée auprès de la BMI a été faite à son insu, alors que la rénovation de l'appartement de la place ... par l'obtention

déclaré la constitution de partie civile irrecevable, faute de paiement de la consignation ; "aux motifs que "les critiques apportées par Jean-Gérard X... à l'ordonnance du 14 janvier 1998 sont vaines

malgré le caractère facilement identifiable des détournements et leur réitération pendant plus de deux ans, la SCI n'a effectué aucun contrôle ; qu'en énonçant que de tels contrôles seraient restés vains

Carmen Y... et les remises de fonds et valeurs consécutives à la liquidation des comptes de la partie civile ne laissent subsister aucune ambiguïté sur les intentions des époux B... et X... qui ont vainement

Y... s'était en vain engagé à consigner entre les mains du notaire chargé de la liquidation de la communauté et donc indûment conservés par lui - en violation de l'accord des parties dont l'économie reposait

des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, la cour d'appel ne pouvait, sans contradiction, constater que l'employeur avait tenté en vain

mai 1985, ainsi qu'un avis à tiers détenteur en juin 1984, sans rechercher si, nonobstant la mise en règlement judiciaire de la société le 26 juillet 1984, le comptable poursuivant avait utilisé en vain

société Saint-Michel croyait qu'elle pourrait bénéficier d'un transfert de l'autorisation, et qu'en considérant néanmoins que la Clinique avait contracté en pleine connaissance de cause et que c'était en vain

toute discussion ; qu'en considérant comme non fautif ce comportement qui démontrait un revirement de l'acquéreur par rapport à sa proposition initiale puis une attitude dilatoire ayant maintenu en vain

salariée, aucun poste disponible n° existait dans l entreprise et qu aucun de ses 14 magasins n avait procédé à un recrutement externe et, d autre part, que la lettre de licenciement avait proposé vainement

X... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé l'annulation du testament, sans prendre en considération le dire du 20 juillet 1994, dans lequel il avait en vain demandé à l'expert d'interroger

l'égard des tiers des dettes sociales à proportion de leur part dans le capital social au jour de la cessation de paiement et pouvant être poursuivis en paiement de ces dettes après que la société ait vainement

sont les vibrations (conduite d'engins) et les efforts physiques du dos (manutentions) », ce qui avait conduit l'employeur à prononcer son licenciement pour inaptitude d'origine professionnelle après vaine

de clause pénale, conformément aux dispositions des articles 1152 et 1226 du code civil, indépendamment de tous dommages et intérêts » ; qu'en énonçant, pour dire que les consorts [C] soutenaient en vain

saisie-attribution litigieuse d'une somme de 2.554,66 euros au titre de « frais de procédure », la cour d'appel s'est bornée à relever que ces frais étaient « détaillés dans le décompte et que cette somme a[vait

conforme ; qu'en retenant que la responsabilité de la société Ademaj ne pouvait être engagée « en l'absence de faute dans l'exécution des travaux », après avoir pourtant constaté que « le bâtiment a[vait

ne justifiait pas l'usage des heures qu'il disait avoir accomplies ; que pour faire droit aux demandes formées à ce titre par le salarié, la cour d'appel s'est contentée de relever que c'était ''en vain

constater la nullité de la signification de la déclaration d'appel et des conclusions d'appelante réalisée en application des articles 902 et 911 du code de procédure civile suivant procès-verbal de vaines