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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
65b0c2018d0ccf000877e805
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ENTREPRISE [M] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés au siège social N° SIRET : 389 423 500 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence THOMAS RIOUALLON de l'AARPI
Source officiellecr
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
18 février 2004
. ; qu'enfin, les experts excluaient que les fractures costales de la victime puissent correspondre à un impact traumatique direct sur le thorax ; que, concernant les traces observées sur la chaussée
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031fa4c925cec32b32b9d2c
24 mai 2018
24 mai 2018
Thomas Y... dépourvu de cause réelle et sérieuse et l'a condamnée à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101114
17 octobre 2012
17 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Thomas Cook Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir dit qu'aucun cas de force
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dda
9 mai 2022
9 mai 2022
THOMAS FCL S.A.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04091
27 juillet 2016
27 juillet 2016
T... d'un couteau pour porter des coups avec violence dans le thorax de M. I... R... et dans l'abdomen de M. M... R..., qu'au demeurant le mémoire déposé sollicite le renvoi de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843
31 mars 2016
31 mars 2016
[D] dans des zones potentiellement létales caractérisent l'intention homicide qui a animé le mis en examen, la victime ayant, notamment, été touché au niveau du thorax, partie vitale du corps humain, et
Source officiellecr
S, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suiviec/Gaby RICHON des chefs de violation du secret professionnel
6137260ccd5801467742292a
16 février 2000
16 février 2000
que, néanmoins, si Georges B... leur avait bien indiqué en leur demandant de nouveaux certificats que les premiers contredisaient l'opinion générale que l'on avait de Christian Z... à l'hôpital de Thouars
Source officiellecr
éesc/Catherine Z
613725cacd58014677420884
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Z..., témoin unique de l'accident, qui avait déclaré "l'engin (la moto) est passé devant la voiture immobilisée cependant que le pilote heurtait de la partie haute de son thorax et de sa tête l'avant-droit
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Pierre A
61372587cd5801467741e83d
25 janvier 1994
25 janvier 1994
subi des petites brûlures de la main gauche et des brûlures très étendues de l'extrémité inférieure de la jambe et du pied droit, ainsi que des brûlures superficielles du membre supérieur droit, du thorax
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc79
22 juin 2012
22 juin 2012
C*0 Mme Pauline Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Richard Y... ... 97200
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0f8
22 octobre 2010
22 octobre 2010
INTIMEE : Madame Naghmeh Y... ... 97212 SAINT-JOSEPH représentée par Me Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e121
26 février 2010
26 février 2010
... ... 97221 LE CARBET représenté par Me Roland CONSTANT-DESPORTES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Suzanne Y... ... 97221 LE CARBET représentée par Me Dinah RIOUAL-ROSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93981
27 janvier 2017
27 janvier 2017
SUR LES DÉPENS Thomas X...partie perdante, sera condamné aux dépens d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Suivant bon de commande daté du 28 juin 2016 signé par la société Andrew Mac Thomas le 6 juillet 2016, la société Andrew Mac Thomas a conclu un contrat de partenariat avec la société Leaders League, pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Inquiet de la présence insolite de Thomas X..., Albert Y... demandait à un membre de sa famille de l'inviter à quitter les lieux, ce qui amplifiait le ressentiment de Thomas X... et sa colère.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201065
21 juin 2012
21 juin 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Thomas Cook IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit la société Thomas Cook
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae271d9f5effbdf2a04
19 juillet 2022
19 juillet 2022
22/06054 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQSN Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020052379 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210646
9 décembre 2021
9 décembre 2021
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 décembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c4056d
13 février 1973
13 février 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE, LE 19 AOUT 1966, DAME X..., PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN A MOUGINS, A SOUSCRIT AVEC THOMAS UNE
Source officiellePage 26 sur 2057