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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57e
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c599
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c59d
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c59e
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c88b
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96d
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f307
21 mars 2012
21 mars 2012
Le Directeur du pôle Systèmes de Communications a été informé le 10 juillet 2008 de faits graves survenus le 3 juillet dans les locaux du Plessis Robinson.
Source officielleJCP - SURDT ET RP
698619e7cdc6046d473803c5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier : Nadine MOREAU en présence de [H] [X], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 04 Décembre 2025 JUGEMENT : Réputé contradictoire, Premier ressort, Prononcé par Charlène PLESSIS
Source officielleJCP - SURDT ET RP
69861a2ecdc6046d47380a87
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ni représentée Société [9] ([14]) chez [12], [Adresse 3] non comparante, ni représentée Société [13] ([2]) [Adresse 17] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Charlène PLESSIS
Source officielleChambre des Référés
67880f00c21c0e53e7908aca
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 N° RG 24/01517 - N° Portalis DB22-W-B7I-SNR5 Code NAC : 54G AFFAIRE : Société PLESSIS [Z] C/ S.A. BOUYGUES TELECOM, S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201501_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
du Calvados a fixé les conditions financières et patrimoniales de la rétrocession de compétences de la communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau à ses communes membres et de retrait du Plessis-Grimoult
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02731_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de tramway dénommée " T10 " reliant la Croix-de-Berny à Antony à la Place du Garde à Clamart, emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007761323
28 juin 1989
28 juin 1989
Gérard X..., demeurant ... au Plessis-Pâté (91220), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule une décision, en date du 8 septembre 1987, par laquelle la commission nationale instituée en application
Source officiellesoc
6137214acd580146773f28d1
19 décembre 1990
19 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., demeurant Le Plessis, Coron (Maine-et-Loire), en cassation d'un
Source officielle.
69c9114fcdc6046d4764546d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Tribunal en date du 29 janvier 2025 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de M., [O], [P] - ayant exercé une activité de Centre de remise en forme et activités accessoires sise, [Adresse 1] Plessis-Belleville
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008027026
26 novembre 2001
26 novembre 2001
Amar X..., rue 16/13, lotissement Lamharchi, Hay Koulouge, Oubja (Maroc), représentée par Mme Rabia Assem, demeurant 2 Square Hector Malot, au Plessis Robinson (92350), agissant au nom de sa nièce ; Mlle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2513297_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Le Plessis-Trévise dans le département du Val-de-Marne.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2416096_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la résidence de Mme A était située, à la date de l'arrêté attaqué, au Plessis-Trévise, dans le département du Val-de-Marne.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b178
4 février 2008
4 février 2008
PERSENOT-LOUIS, avocat au barreau D'AUXERRE DEMANDERESSE à : Monsieur Carlos Henrique A... ... 94420 LE PLESSIS TREVISE Représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour Assisté de
Source officiellesoc
éduire que les demandes des salariés dirigéesc/M. Y
613720fccd580146773f00be
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Goudelin, Lanvollon (Côtes-du-Nord), 4°/ Monsieur Jean-Dominique Z..., demeurant ... à Cormelles-le-Royal (Calvados), 5°/ Mademoiselle Jocelyne X..., demeurant "La Lande", La Dorée, Fougerolles-du-Plessis
Source officiellePage 26 sur 85