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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

759 résultats pour « Philippe Boucher »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges Embout de ventilation bouche

LEGIARTI000032578491

—

Pas-de-Calais Calais 281071 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Calais - Fréthun 345025 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Lens 757674 PACA Alpes-Maritimes Antibes 757625 PACA Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône

Article Annexe 3

—

DÉCOUPÉES EN UN MAXIMUM DE TROIS MORCEAUX ET QUARTIERS ISSUS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE CONTENANT DE L'OS VERTÉBRAL CLASSÉ MATÉRIEL À RISQUE SPÉCIFIÉ, POUR LES ÉTABLISSEMENTS VISÉS À L'ARTICLE 9 DU PRÉSENT ARRÊTÉ À L'EXCLUSION DES ATELIERS DE BOUCHERIE

Article Annexe

—

) ; G1 : diamètre du projectile à la bouche de la douille (maxi-cartouche).

Article Annexe I

—

Cette surface englobe les zones situées entre les bouches de réception en produit des réservoirs fixes et les vannes des réservoirs mobiles ainsi que le cheminement des flexibles.

Article 12

—

Toutefois, après autorisation du ministre chargé de l'agriculture, il peut être dérogé aux dispositions ci-avant en ce qui concerne les porcs de boucherie provenant de l'extérieur de la zone de protection et dirigés vers un abattoir situé dans ladite

Article 1

—

CAT, foyers d'hebergement Louis Philibert, établissements publics départementaux, au Puy-Sainte-Réparade (Bouche-du-Rhône) ; Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) ; Etablissement public social communal Georges Couthon, à Amiens

Article ANNEXE

—

Ardennes : 2 101 064 : : Ariège : 264 083 : : Aube : 1 625 048 : : Aude : 2 753 601 : : Aveyron : 2 053 062 : : Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000029811183

—

04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 37 000 05 HAUTES-ALPES 20 000 06 ALPES-MARITIMES 141 000 07 ARDÈCHE 369 000 08 ARDENNES 29 000 09 ARIÈGE 20 000 10 AUBE 66 000 11 AUDE 2 500 000 12 AVEYRON 70 000 13 BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe

—

Ardennes 5,00 458 Ariège 3,50 320 Aube 9,50 869 Aude 9,00 824 Aveyron 9,00 824 Bouches-du-Rhône

Article Annexe

—

Aisne 13,10 19 650 € Allier Alpes-de-Haute-Provence 2,70 4 050 € Hautes-Alpes 1,00 1 500 € Alpes-Maritimes Ardèche 5,82 8 730 € Ardennes 2,70 4 050 € Ariège 3,40 5 100 € Aube 2,80 4 200 € Aude Aveyron 1,00 1 500 € Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000039230332

—

ALLIER 226 300 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 159 100 05 HAUTES-ALPES 117 900 06 ALPES-MARITIMES 55 600 07 ARDECHE 378 800 08 ARDENNES 242 000 09 ARIEGE 22 000 10 AUBE 264 500 11 AUDE 167 300 12 AVEYRON 177 700 13 BOUCHES-DU-RHONE

Article 1

—

Guadeloupe Saint-Pierre-Pierrefonds La Réunion Saint-Rambert-d'Albon Drôme Sainte-Foy-la-Grande Dordogne Sainte-Léocadie Pyrénés-Orientales Sainte-Thénac Charente-Maritime Sallanches - Mont Blanc Haute-Savoie Salon Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000020778038

—

Département des Ardennes (08). 20 519,92 0,94 Département de l'Ariège (09). 15 777,07 0,74 Département de l'Aube (10). 259 828,98 10,54 Département de l'Aude (11). 15 338,38 0,70 Département de l'Aveyron (12). 21 426,84 0,90 Département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe II

—

Matériels de prélèvement Les matériels utilisés pour la réalisation des prélèvements sont les suivants : flacons aseptiques, bouchés, d'une contenance supérieure au volume de lait à échantillonner et adapté aux matériels de prélèvement et d'analyse. 9

Article Annexe II

—

PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 84 VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 5 HAUTES-ALPES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 6 ALPES-MARITIMES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 13 BOUCHES-DU-RHÔNE

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

Tout animal importé de pays tiers, à l'exception de ceux accompagnés d'un certificat sanitaire relatif à l'importation d'animaux de boucherie, doit être réidentifié.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

26° Préparation de la personne en vue d'une intervention, notamment soins cutanés préopératoires ; 27° Recherche des signes de complications pouvant survenir chez un patient porteur d'un dispositif d'immobilisation ou de contention ; 28° Soins de bouche

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Voir au département des Bouches-du-Rhône. Saône A partir du pont de Jonvelle. Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhône. Néant. Coney Du pont de Selles à son embouchure dans la Saône. Point de navigation par bateaux.

Article Annexe 3

—

selon le paragraphe II-1 : a) Revêtus de peinture appliquée en quantités inférieures à 0,35 kg/m² humide pour les peintures brillantes et à 0,75 kg/m² humide pour les peintures mates et satinées, sans prendre en compte les apprêts, impressions ou bouche-pores

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