L'élément de surprise est également présent, il résulte de la "confiance brisée ou bafouée" comme l'a parfaitement expliqué la victime devant le magistrat instructeur ; "alors que tout acte de pénétration

peur" ; que le cousin avait rapporté les propos de X... à sa mère qui elle les avaient rapportés à la mère de celle-ci ; que les médecins qui ont examiné la fillette n'ont pas relevé de trace de pénétration

. ; "aux motifs qu'en l'état, l'information a permis de réunir à l'encontre de Philippe X... des charges suffisantes d'avoir commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Stéphanie Y..

la réalité de tels intérêts et l'existence de telles situations ; que ces imputations sont de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de ce dernier, dès lors qu'elles donnent à penser

d'avoir, à Clermont-Ferrand, de 1991 à 1994, en tout cas dans le département du Puy-de-Dôme et depuis un temps n'emportant pas prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration

suivre du chef de viol ; " aux motifs qu'il résulte de ce qui précède que les constatations cliniques faites de suite après les faits n'ont montré aucune fissure anale caractéristique pourtant de pénétration

[V] [C], membre de la liste d'opposition au maire et engagé dans l'association « Non au PLU » : « il y a la propriété d'un élu de la municipalité qui est en fait en quasi fin de mandat a dû penser à convaincre

, lorsque les faits poursuivis ressortissent à la juridiction criminelle ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement partiellement confirmé qu'Abdel X... aurait imposé un acte de pénétration

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pennel et Flipo, dont le siège est sis ...

convocation qui lui avait été adressée mentionnait que l'audience porterait tant sur la question prioritaire de constitutionnalité qu'il avait également soulevée, tant sur le fond, ce qui pouvait faire penser

convocation qui lui avait été adressée mentionnait que l'audience porterait tant sur la question prioritaire de constitutionnalité qu'il avait également soulevée, tant sur le fond, ce qui pouvait faire penser

stupéfiants ; "alors, d'une part, qu'en l'état des seules accusations, rétractées, d'un co-inculpé qui ne sont appuyées par aucun autre élément de l'enquête, il n'y a pas de raisons plausibles de penser

mémoires régulièrement déposés, la partie civile faisait valoir que le pilote de l'hélicoptère avait commis une imprudence grave en faisant un vol stationnaire par vent fort et turbulent à proximité d'une pente

l'inculpé est d'avoir été en relation avec les protagonistes d'un trafic, ce qui n'est pas constitutif d'une infraction ; que cette seule constatation, en l'absence de tout autre élément permettant de penser

l'inculpé est d'avoir été en relation avec les protagonistes d'un trafic, ce qui n'est pas constitutif d'une infraction ; que cette seule constatation, en l'absence de tout autre élément permettant de penser

l'inculpé est d'avoir été en relation avec les protagonistes d'un trafic, ce qui n'est pas constitutif d'une infraction ; que cette seule constatation, en l'absence de tout autre élément permettant de penser

est-il coupable d'avoir à A., de 1981 à 1983, en tout cas dans le département du Puy de Dôme et depuis temps n'emportant pas prescription, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration

, réponse : "Mercredi j'étais avec ma soeur Christine et avec maman, je pense savoir pourquoi elles ne sont pas venues à cette audience, c'est parce qu'elles ont marre de mentir".