Codes de loi français

Article Annexe III

Transport des produits expédiés (TP4) : MODALITÉ DE TRANSPORT QUANTITÉ DE MATÉRIAUX OU DE SUBSTANCES EXPÉDIÉ(E)S (EN %) Par la route Par le rail Par voie navigable Autre Matériaux > 80 mm : MODALITÉ DE TRANSPORT QUANTITÉ DE MATÉRIAUX

Article 7

tous les ouvrages mis en exploitation après la publication du présent arrêté et pour tous ceux pour lesquels l'information est disponible, le fourreau dans lequel il est inséré), ou sa plus grande dimension orthogonale au tracé, est supérieur à 100 mm

Article 223 a-II-2/06

également avoir au moins deux cannes à brouillard appropriées consistant en un tuyau métallique en forme de "L", dont la partie longue, qui mesure environ 2 m, peut se fixer sur une manche d'incendie et dont la partie courte, qui mesure environ 250 mm

Article Annexe I

du bois contre les intempéries, telles que définies par la norme EN 927-1, catégorie semi-stable ; f) "Lasures non filmogènes" désigne des lasures qui, en conformité avec la norme EN 927-1:1996, donnent un film d'épaisseur moyenne inférieure à 5 mm

LEGIARTI000024544781

(Somme du nombre de PCE MM relevés pendant le mois M, dont la valeur relevée a été transmise aux fournisseurs et intégrée dans le calcul de l'allocation à M + 1)/(Somme du nombre de PCE MM existants à relever le mois M) (soit une valeur suivie).

Article Annexe V

de diamètre < à 800 mm : espacement de 200 mètres ; Balisage de signalisation maritime : - bouées de diamètre < à 800 mm : espacement de 200 mètres ou aux points durs d'un chenal ; Balisage latéral (conique ou cylindrique) et marques spéciales :

Article Annexe 2

Caractéristiques de l'isolant posé : * Surface d'isolant posé (m2) : * Résistance thermique : R (m2.K/W) : A ne remplir que si la résistance thermique n'est pas mentionnée sur la preuve de réalisation de l'opération : * Épaisseur (mm) : L'isolation thermique

Article 221-II-1/15

ne doit, en aucun cas, se trouver au-dessous d'une ligne tracée sur le bordé parallèlement au livet du pont de cloisonnement et ayant son point le plus bas à 2,5 % de la largeur du navire au-dessus du tirant d'eau maximal de compartimentage ou à 500 mm

Article Annexe III

≤ NTP < 100 NTP ≥ 100 / Substances dangereuses pour l'environnement (SDE) (kg/an) NTP ≥ 360 Composés halogénés adsorbables sur charbon actif (t/an). 2 ≤ NTP < 10 10 ≤ NTP < 20 NTP ≥ 20 / Sels dissous (Mm³

Article 226-3.20

Un trou de 5 à 6 mm de diamètre est percé dans le dispositif d'obturation. Le dispositif d'obturation peut être remplacé par un système tel qu'un clapet automatique à boule s'il offre une garantie équivalente. 8.

Article 221-II-1/35-1

Toutefois, d2 ne doit pas être inférieur à 50 mm et peut ne pas être supérieur à 100 mm. 3.10 Des mesures doivent être prises pour qu'un compartiment desservi par une aspiration d'assèchement ne puisse être envahi dans l'hypothèse où le tuyau correspondant

Article Annexe

Pour la réalisation des échangeurs géothermiques fermés, le diamètre du trou nu est d'au minimum de 125 mm et les diamètres extérieurs des tubes de la boucle de sonde sont d'au minimum 32 mm et leurs diamètres intérieurs d'au minimum de 25 mm.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Pour procéder à la détermination du taux d'IPP, il faudra tenir compte des déformations articulaires et de la bascule du bassin (à vérifier et à quantifier) Lorsqu'il existe un raccourcissement : - jusqu'a 10 mm compensé par une talonnette : pas d'incapacité

Article 230-1.03

pourvu d'un pont étanche continu de l'avant à l'arrière, dont le franc-bord à la perpendiculaire milieu en charge est égal ou supérieur : - au vingtième de la largeur du navire pour les navires de longueur hors tout inférieure à 12 mètres ; - à 400 mm

Article cahier des charges

. ― diamètre intérieur haut = 66 mm Visuel et/ou mesure. CONDITIONS LIÉES AU CYCLE DE PRODUCTION Origine des fourrages distribués aux chèvres. 100 % issus de la zone AOC. Documentaire.

Article Annexe I

Mesure du titre et du score de l'agglutination : La dilution du sérum se fait en saline, la réaction proprement dite effectuée à 20 degrés C environ en tube à fond hémisphérique de 12 mm de diamètre intérieur, contenant deux gouttes du sérum ou de ses

Article 223 a-II-2/02

équipement combustible liquide destiné à alimenter une chaudière ou le combustible liquide chauffé destiné à un moteur à combustion interne ; il comprend les pompes, les filtres et les réchauffeurs traitant le combustible à une pression de plus de 0,18 N/mm

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

automatique - densité de brouillards d'huile dans le carter ou température des paliers ou équivalent H pour les moteurs dont la puissance est égale ou supérieure à 2250 kW ou dont l'alésage des cylindres est supérieur à 300 mm

LEGIARTI000022658721

et Mise en œuvre de Capteurs CMC 75 30 45 3-4 Électricité ETC 75 45 30 3-5 Transmission TRA 75 30 45 3-6 Réseaux RES 75 30 45 3-7 Management de la Maintenance MM