BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD

BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel

BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD

, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition

FEELNETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel GAUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION

BREARD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD

Emmanuel Y..., domicilié [...], 7°/ M. Ludovic Y..., domicilié [...], 8°/ M. Stanislas Y..., domicilié [...], 9°/ M.

, avocat de la société CIC Est, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Lidl, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société X... et Charlier, ès qualités, de la SCP Potier

CREDIT LOGEMENT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social[Adresse 8] Représentée par Me Emmanuel JOLY de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS AVOCATS DYNAMIS EUROPE

Emmanuel X..., domicilié [...]                     , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

-R... sont décédés, le mari le 5 novembre 1948 et la femme le 26 mai 1969, laissant les trois enfants issus de leur mariage, Pierre, Guy et Marguerite ; qu'ils avaient eu un quatrième enfant, Emmanuel,

d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'annuler l'ordonnance en date du 16 janvier 2009 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Poitiers

Emmanuel X..., demeurant chemin de Chantemiaule, 87260 Pierre-Buffière, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société CUMA de drainage

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, en remplacement de Laurence MICHEL, présidente légitimement empêchée, Emmanuel

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Roland POTEE

Emmanuel BREARD Conseiller : M.

Emmanuel de G..., demeurant ...

: Jugement du 08 juin 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de POITIERS APPELANTE : S.A.S.

ET FILS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général :