X..., demeurant ..., mandataire liquidateur de la SARL Carol-Lucet, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mars 2001, où étaient présents : M.

Jacques X..., demeurant ci-devant 10, Clos du Bois Luget au Pian (Gironde), et actuellement 2, place Marceau au Bouscat (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1991 par le tribunal d'instance

[K], lequel confirme également que des lunettes de protection et des gants lui ont été remis.

et de lunettes de soleil en procédant à des ventes liées.

Monsieur François X... et Monsieur Juan José D... dont l'attestation est ambigüe ; Le coup de poing état d'autant plus inadmissible que Monsieur Antonio Y... était âgé de presque 70 ans et porteur de lunettes

l'arrêt attaqué que les pièces produites révèlent que le salarié n'avait pas davantage respecté les consignes imposant le port des équipements de protection individuels requis, en particulier le port de lunettes

de gros de produits pharmaceutiques, entretient des relations commerciales avec la société [U]'[A] (ci-après [U]'[A]), laquelle exerce une activité de commerce de gros et de détail en optique et lunetterie

suivie serait viciée du fait que le vérificateur aurait retenu non des éléments propres au commerce vérifié à Chaumont mais des coefficients de marge sur achats relevés dans un magasin d'optique lunetterie

Lusset en application des dispositions des articles L. 572-6 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

les départements de la Charente et de la Charente-Maritime ; Vu 2°), sous le n° 134 471, la requête, enregistrée le 27 février 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Lucette

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Il résulte de l'instruction, et notamment du courrier du 9 mai 2022 constatant les manquements commis par l'EURL Plogonnec Optique, que seules seize montures de lunettes pour adultes dites " classe A "

Arnaud Lusset ; - les observations de Me Galland, représentant Mme B, présente à l'audience. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. - les observations de M. C, pour la commune de Strasbourg. Considérant ce qui suit : 1.

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lusset a été entendu au cours de l’audience publique.

Lusset a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant russe, est entré irrégulièrement sur le territoire national le 6 mars 2022.

Lusset, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.