Le 25 mai 1998, le tribunal de district de Berne-Laupen condamna le requérant à 18 mois d’emprisonnement avec sursis pendant 3 ans pour infractions à la Loi fédérale sur les stupéfiants.

As the victims’ lawyers were seeking the prosecution of those who had helped to finance the attacks, the journalist looked at the background of Osama bin Laden and Al-Qaeda.

EST PRATIQUEMENT INOPERANT CONTRE UN RENARD, MEME AU MOMENT OU LA FOURRURE DE CET ANIMAL EST LA MOINS EPAISSE, UN TEL PLOMB ETANT SPECIALEMENT DESTINE AU PETIT GIBIER A POILS OU A PLUMES, TELS QUE LAPINS

AU SUJET DES CHANTIERS " CHANTE PERDRIX " ET " LAPIN BLANC " DES REPONSES NON DEFAVORABLES AUX INCULPES ; " ALORS QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 164, PARAGRAPHE 2, DU CODE DE PROCEDURE PENALE, SI LES EXPERTS

VEGA SYSTEMS, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Veronique LAPIN, avocate au barreau de GUADELOUPE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2025, Mme D..., représentée par Me de Lavenne demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article

Ils ont été repoussés par des riverains présents sur place qu’ils ont insultés depuis leur balcon avant de jeter par-dessus le balcon des objets, ainsi qu’un lapin domestique.

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte de la Venne-Borredon de la Selarl Douchet de Lavenne

C E, représenté par Me de Lavenne, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté, en date du 14 novembre 2022, par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a

reconventionnelle des acquéreurs que les attestations produites, rédigées en termes généraux, n'établissent pas l'occupation par les vendeurs des parcelles vendues ; que la présence d'un jardin potager, de lapins

X... a présenté un « coup du lapin » ayant généré des cervicalgies paravertébrales bilatérales, ainsi qu'une entorse du poignet gauche, que les cervicalgies se sont majorées et que deux gestes opératoires

comportement odieux et malveillant, d'avoir refusé toute relation intime, et de l'avoir fait vivre au milieu d'une véritable ménagerie, composée de 8 chiens et de plus de 20 chats outre des oiseaux et lapins

Bernard X..., demeurant à Labenne (Landes), RN 10, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Mobil oil française, société

divers produits des classes 24 et 25 ; que la société de droit américain Playboy enterprises international (société Playboy) a déposé le 3 octobre 1996, la marque complexe "boy", constituée d'une tête de lapin

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 août 2021, Mme C D, représentée par Me Lapin, demande au tribunal: 1°) d'annuler, à titre principal, la décision du 6 juillet 2021 par laquelle

l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental de l'Ariège dispose que les élevages autres que les élevages porcins à lisier, les élevages de type familial et les élevages de volailles et de lapins

    Section 7 of the Act on Equality between Women and Men ( laki naisten ja miesten välisestä tasa-arvosta, lagen om jämställdhet mellan kvinnor och män; Act no. 609/1986) prohibits both direct

    Section 7 of the Act on Equality between Women and Men ( laki naisten ja miesten välisestä tasa-arvosta, lagen om jämställdhet mellan kvinnor och män; Act no. 609/1986) prohibits both direct